Prestations relatives à la réalisation de sondages
Siah Croult et Petit Rosne
Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros HT soit 400 000,00 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre (4 ans) conformément aux articles L. 2125-1-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-25 | Avis de marché |
| 2025-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations relatives à la réalisation de sondages
Numéro de référence: 11-24-01
Brève description:
“Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Description
Description du marché:
“Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique de l'entreprise: voir le règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siah Croult et Petit Rosne
Numéro d'enregistrement national: 20004931000010
Adresse postale: Rue de l'Eau et des Enfants
Code postal: 95500
Commune postale: Bonneuil en france
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dce@siah-croult.org 📧
Téléphone: 0130111515 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP, le maître d'ouvrage se réserve le droit de passer avec le titulaire, au terme du marché initial,...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 189-582172 (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations relatives à la réalisation de sondages
Numéro de référence: 11-24-01
Brève description:
“Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance 📦
Description
Description du marché:
“Les travaux seront exécutés sur l'ensemble du territoire du SIAH des Vallées du Croult et du Petit Rosne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique de l'entreprise: voir le règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siah Croult et Petit Rosne
Numéro d'enregistrement national: 20004931000010
Adresse postale: Rue de l'Eau et des Enfants
Code postal: 95500
Commune postale: Bonneuil en france
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dce@siah-croult.org 📧
Téléphone: 0130111515 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP, le maître d'ouvrage se réserve le droit de passer avec le titulaire, au terme du marché initial,...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 189-582172 (2024-09-25)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: offre Prestations relatives à la réalisation de sondages
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Viabilite tpe
Numéro d'enregistrement national: 443 908 678 00040
Adresse postale: 23 RUE DU CHEMIN NOIR
Code postal: 95340
Commune postale: Persan
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: viabilite.tpe@orange.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00680
Adresse postale: 3 Rue Victor Hugo
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise,
Courrier électronique: tj-pontoise@justice.fr 📧
Téléphone: 0172587000 📞
Source: OJS 2025/S 073-240548 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: offre Prestations relatives à la réalisation de sondages
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Viabilite tpe
Numéro d'enregistrement national: 443 908 678 00040
Adresse postale: 23 RUE DU CHEMIN NOIR
Code postal: 95340
Commune postale: Persan
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: viabilite.tpe@orange.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00680
Adresse postale: 3 Rue Victor Hugo
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise,
Courrier électronique: tj-pontoise@justice.fr 📧
Téléphone: 0172587000 📞
Source: OJS 2025/S 073-240548 (2025-04-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕