Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)

Université Toulouse 3 Paul Sabatier

Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-19 Avis de marché
2024-12-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
Brève description:
Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien de différents locaux de l'Université Toulouse-III Paul Sabatier (dont MEP et PAPS-B)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
Description du marché:
Lot n°1 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du PAPS-B
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-03-15 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur Technique sur la base du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité environnementale de la prestation
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
Description du marché:
Lot n°2 : Prestations régulières et ponctuelles de nettoyage et d'entretien du bâtiments MEP et de divers locaux du campus « Sciences »
Informations sur les options
Description des options:
Possibilité de de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : Valeur technique
Critère n°3 - Qualité environnementale de la prestation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-12 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RC
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Cf. RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Toulouse 3 Paul Sabatier
Numéro d'enregistrement national: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches.fcs@univtlse3.fr 📧
Téléphone: +33561556214 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PdM8rnMmZS 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_PdM8rnMmZS 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure comprend, pour chacun des lots, une visite obligatoire (cf. RC).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux Mme Stéphanie MARCON
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Adresse postale: Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735740 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710695 (2024-11-19)
Avis de marché (2024-12-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-20 23:59:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8645be4c-4f85-4f08-ad8c-1bf4d03ea802-01
Source: OJS 2024/S 246-776412 (2024-12-17)