Prestations ponctuelles pour travaux d'abattage, démontage, dessouchage et élagage et haubanage d'arbres (années 2024 et suivantes)
Épinal Habitat
Le contrat a pour objet les travaux ponctuels d'abattage, démontage, dessouchage, élagage, haubanage des arbres du patrimoine d'Epinal Habitat. Pour objet également l'utilisation d'équipements ou moyens particuliers d'intervention
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles pour travaux d'abattage, démontage, dessouchage et élagage et haubanage d'arbres (années 2024 et suivantes)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 11:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epinal habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23, rue Antoine Hurault
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.courroy@epinal-habitat.com 📧
Téléphone: +33 329292215 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1002934 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-140649 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles pour travaux d'abattage, démontage, dessouchage et élagage et haubanage d'arbres (années 2024 et suivantes)
Numéro de référence:
04-03-2024 - VL
Brève description:
Le contrat a pour objet les travaux ponctuels d'abattage, démontage, dessouchage, élagage, haubanage des arbres du patrimoine d'Epinal Habitat. Pour objet également l'utilisation d'équipements ou moyens particuliers d'intervention
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Le contrat a pour objet les travaux ponctuels d'abattage, démontage, dessouchage, élagage, haubanage des arbres du patrimoine d'Epinal Habitat. Pour objet également l'utilisation d'équipements ou moyens particuliers d'intervention.
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante : Intervention en urgence (Le prestataire peut être sollicité par Epinal Habitat en dehors des heures ouvrables et ce 7 jours sur 7 afin de répondre à une demande d'intervention d'urgence. L'intervention demandée devra être déclenchée en moins de 6h00).
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 11:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'article 5 du Règlement de Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epinal habitat
Numéro d'enregistrement national:
2024-01-08
Adresse postale: 23, rue Antoine Hurault
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.courroy@epinal-habitat.com 📧
Téléphone: +33 329292215 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1002934 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://habitatlorrain.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-140649 (2024-03-06)
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