Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Cerema
Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.
Qui ?- • Cerema
- • Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de stockage et d'entreposage
- • Transport routier postal › Services de transport de colis
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de stockage et d'entreposage 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cf règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. règlement de consultation
Situation économique et financière
cf règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DAF, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand - CS 92803
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917563 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104979 (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Numéro de référence:
2024-009_M
Brève description:
Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de stockage et d'entreposage 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2024-009_M
Titre: Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels d'information et de produits d'édition
Description du marché:
Prestations logistiques de stockage et routage de brochures, de matériels
d'information et de produits d'édition
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis
📦
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): cf règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. règlement de consultation
Situation économique et financière
cf règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
13001831000016
Adresse postale: DAF, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand - CS 92803
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917563 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
Fax: 04 78 14 10 65 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- un référé pré contractuel avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai
de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104979 (2024-02-19)
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