Prestations de transports en autocars avec chauffeurs au départ de l'ensemble des sites de l'Université de Tours (Fondettes, Joué-lès-Tours, Chinon - 37 et Blois - 41).
UNIVERSITE DE TOURS
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet les prestations de transports en autocars avec chauffeurs au départ de l'ensemble des sites de l'Université de Tours (Fondettes, Joué-lès-Tours, Chinon - 37 et Blois - 41). Le marché, conclu pour la période 2024-2028, concerne aussi bien les déplacements des étudiants que du personnel et invités extérieures de l'Université. Sont exclues des prestations du présent accord-cadre, les manifestations organisées par les associations étudiantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports en autocars avec chauffeurs au départ de l'ensemble des sites de l'Université de Tours (Fondettes, Joué-lès-Tours, Chinon - 37 et Blois - 41).
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour capacité de moins de 20 places
Description du marché: Location d'autocars avec chauffeurs pour capacité de moins de 20 places
Site principal ou lieu d'exécution:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de 20 places et plus
Description du marché: Location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de 20 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 80 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Tours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 rue du plat d'Etain - BP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@univ-tours.fr 📧
Téléphone: 0247367855 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541746&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541746&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dirrecte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0147864189 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-318001 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports en autocars avec chauffeurs au départ de l'ensemble des sites de l'Université de Tours (Fondettes, Joué-lès-Tours, Chinon - 37 et Blois - 41).
Brève description:
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet les prestations de transports en autocars avec chauffeurs au départ de l'ensemble des sites de l'Université de Tours (Fondettes, Joué-lès-Tours, Chinon - 37 et Blois - 41).
Le marché, conclu pour la période 2024-2028, concerne aussi bien les déplacements des étudiants que du personnel et invités extérieures de l'Université.
Sont exclues des prestations du présent accord-cadre, les manifestations organisées par les associations étudiantes.
Afficher plus
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour capacité de moins de 20 places
Description du marché: Location d'autocars avec chauffeurs pour capacité de moins de 20 places
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont susceptibles de concerner l'ensemble des sites universitaires (Tours, Joué-lès-Tours, Fondettes, Chinon, Blois).
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de 20 places et plus
Description du marché: Location d'autocars avec chauffeurs pour une capacité de 20 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 80 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Toutes les informations concernant les critères de sélection sont décrites dans le DCE.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Tours
Numéro d'enregistrement national:
19370800500478
Adresse postale: 60 rue du plat d'Etain - BP 12050
Code postal: 37020
Commune postale: Tours cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@univ-tours.fr 📧
Téléphone: 0247367855 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541746&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2541746&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dirrecte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0147864189 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 103-318001 (2024-05-28)
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