Prestations de propreté des locaux sur la commune de Noisy-le-Sec : bâtiments communaux et Centre Communal d'Action Sociale
Ville de Noisy-le-Sec
Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à un besoin obligatoire en termes d'hygiène et de salubrité. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les prestations suivantes : - le nettoyage et la désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) avec fourniture des consommables, - le nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-19 | Avis de marché |
| 2024-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté des locaux sur la commune de Noisy-le-Sec : bâtiments communaux et Centre Communal d'Action Sociale
Numéro de référence: 24-4829
Brève description:
“Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à un besoin obligatoire en termes d'hygiène et de salubrité. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nettoyage et désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) avec fourniture des consommables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage et désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) avec fourniture des consommables”
Informations complémentaires:
“L'estimation financière du lot 1 concerne la part unitaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Mairie de Noisy-Le-Sec
Code postal: 93130
Ville: Noisy-Le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux”
Informations complémentaires:
“L'estimation financière du lot 2 concerne la part unitaire”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Noisy-le-Sec
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-19 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Noisy-le-Sec”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d'enregistrement national: 21930053000017
Adresse postale: Place du Maréchal Foch
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarrabeyrouse Olivier
Courrier électronique: commande.publique@noisylesec.fr 📧
Téléphone: 0149426600 📞
URL: http://www.noisylesec.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514523 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 422309
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501729 (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté des locaux sur la commune de Noisy-le-Sec : bâtiments communaux et Centre Communal d'Action Sociale
Numéro de référence: 24-4829
Brève description:
“Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à un besoin obligatoire en termes d'hygiène et de salubrité. L'organisme retenu devra pouvoir assurer les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nettoyage et désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) avec fourniture des consommables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage et désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) avec fourniture des consommables”
Informations complémentaires:
“L'estimation financière du lot 1 concerne la part unitaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Mairie de Noisy-Le-Sec
Code postal: 93130
Ville: Noisy-Le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux”
Informations complémentaires:
“L'estimation financière du lot 2 concerne la part unitaire”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Noisy-le-Sec
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-19 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie de Noisy-le-Sec”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d'enregistrement national: 21930053000017
Adresse postale: Place du Maréchal Foch
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarrabeyrouse Olivier
Courrier électronique: commande.publique@noisylesec.fr 📧
Téléphone: 0149426600 📞
URL: http://www.noisylesec.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1514523 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 422309
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501729 (2024-08-19)
Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Description
Titre: Nettoyage et désinfection des locaux, y compris vitrerie accessible et remise en état des sols
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre: Nettoyage de la vitrerie non accessible
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514523 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
“II.2.1: Au lieu de Nettoyage et désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (Ccas) avec fourniture des consommables,...”
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“II.2.1: Au lieu de Nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux, lire Nettoyage de la vitrerie non accessible”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6dea2ed0-df4a-4170-ac97-c1dad8eb4795-01
Source: OJS 2024/S 166-511957 (2024-08-23)
Objet
Description
Titre: Nettoyage et désinfection des locaux, y compris vitrerie accessible et remise en état des sols
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre: Nettoyage de la vitrerie non accessible
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1514523 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
“II.2.1: Au lieu de Nettoyage et désinfection des bâtiments municipaux dont le Centre Communal d'Action Sociale (Ccas) avec fourniture des consommables,...”
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“II.2.1: Au lieu de Nettoyage de la vitrerie non accessible sur les bâtiments municipaux, lire Nettoyage de la vitrerie non accessible”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 14h00 au plus tard.”
Version de l’avis antérieur à modifier: 6dea2ed0-df4a-4170-ac97-c1dad8eb4795-01
Source: OJS 2024/S 166-511957 (2024-08-23)
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