Prestations de nettoyage et entretien des locaux et vitreries des composantes de Toulouse INP : Campus de Labège, (dont ENSIACET), ENSAT, ENSEEIHT, IMFT
Institut national polytechnique de Toulouse
La présente consultation concerne des prestations de nettoyage et entretien des locaux et vitreries des composantes de Toulouse INP : Campus de Labège, (dont ENSIACET), ENSAT, ENSEEIHT, IMFT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et entretien des locaux et vitreries des composantes de Toulouse INP : Campus de Labège, (dont ENSIACET), ENSAT, ENSEEIHT, IMFT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site ENSEEIHT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du Campus Labège de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site ENSAT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site IMFT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National Polytechnique de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée Emile Monso BP 34038
Code postal: 31029
Commune postale: Toulouse cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.garreta@toulouse-inp.fr 📧
Téléphone: 0534323028 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2527196&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239884 (2024-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et entretien des locaux et vitreries des composantes de Toulouse INP : Campus de Labège, (dont ENSIACET), ENSAT, ENSEEIHT, IMFT
Numéro de référence:
2024SERV000002
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de nettoyage et entretien des locaux et vitreries des composantes de Toulouse INP : Campus de Labège, (dont ENSIACET), ENSAT, ENSEEIHT, IMFT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site ENSEEIHT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Le présent lot concerne des prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site ENSEEIHT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du Campus Labège de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Le présent lot concerne des prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du Campus Labège de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site ENSAT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Le présent lot concerne des prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site ENSAT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site IMFT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables
Description du marché:
Le présent lot concerne des prestations de nettoyage et d?entretien des locaux et des vitreries du site IMFT de Toulouse INP, y compris la fourniture de consommables.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut National Polytechnique de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
19311381800127
Adresse postale: 6, allée Emile Monso BP 34038
Code postal: 31029
Commune postale: Toulouse cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.garreta@toulouse-inp.fr 📧
Téléphone: 0534323028 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2527196&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239884 (2024-04-22)
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