L'ensemble des prestations concernent : - L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ; - La fourniture et la mise en place des produits et consommables adaptés. Ces prestations devront être assurées en adéquation avec : - La configuration des locaux et leur destination ; - La consistance des équipements et installations concernées par les prestations ; - La sécurité et la spécificité des locaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.
Avis de marché (2024-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, des vitreries des sites de L'école normale supérieure - PSL (ENS-PSL)
Brève description:
“L'ensemble des prestations concernent :
- L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ;
- La fourniture et la mise en place des...”
Brève description
L'ensemble des prestations concernent :
- L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ;
- La fourniture et la mise en place des produits et consommables adaptés.
Ces prestations devront être assurées en adéquation avec :
- La configuration des locaux et leur destination ;
- La consistance des équipements et installations concernées par les prestations ;
- La sécurité et la spécificité des locaux.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'ensemble des prestations, décrites dans le CCTP, concernent :
- L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ;
- La fourniture...”
Description du marché
L'ensemble des prestations, décrites dans le CCTP, concernent :
- L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ;
- La fourniture et la mise en place des produits et consommables adaptés.
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Informations complémentaires:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix.
Les montants pour le lot 1...”
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix.
Les montants pour le lot 1 sont définis comme suit : montant minimum annuel 500000 euros HT et montant maximum annuel 1300000 euros HT.
Ces montants sont répartis entre les deux titulaires de l'accord-cadre dans les conditions décrites à l'acte d'engagement.
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle consultation sera susceptible d'être lancée début 2028.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, au plus tôt à compter du 01/10/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, au plus tôt à compter du 01/10/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En application de l'article R. 2142-22 du Code de la commande publique, en cas de groupement, la forme du groupement est libre au stade de la présentation...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En application de l'article R. 2142-22 du Code de la commande publique, en cas de groupement, la forme du groupement est libre au stade de la présentation des offres.
Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article R. 2142-22 du Code de la commande publique, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché, pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisée : l'euro.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Monnaie utilisée : l'euro.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: École normale supérieure - PSL
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: 45 RUE D'ULM
Code postal: 75230
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu📧
Téléphone: 0144323088📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Il est exécuté par les 2 titulaires qui se partagent l'exécution des bons de commande selon les...”
Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Il est exécuté par les 2 titulaires qui se partagent l'exécution des bons de commande selon les dispositions définies par l'ENS-PSL au CCAP.
Les commandes seront émises au fur et à mesure des besoins.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix.
Les prestations seront financées par l'ENS-PSL.
Une visite des sites concernés par les prestations de base est obligatoire.
Les visites peuvent être particulièrement longues, les candidats doivent donc prévoir le temps nécessaire pour effectuer les visites dans leur intégralité.
La visite des sites ne doit pas être partielle. Les candidats doivent effectuer la visite de tous les sites concernés par les prestations de base.
Dans l'hypothèse où un candidat n'effectue pas la visite de tous les sites concernés, son offre sera éliminée.
Les candidats devront fournir à l'appui de leur offre des échantillons de consommables. La non-production des échantillons ainsi que la production d'échantillons non-conformes entraînent automatiquement le rejet de l'offre.
Les échantillons sont à transmettre avant la date limite de réception des plis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117481 (2024-02-23)
Avis de marché (2024-03-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
“Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Il est exécuté par les 2 titulaires qui se partagent l'exécution des bons de commande selon les...”
Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Il est exécuté par les 2 titulaires qui se partagent l'exécution des bons de commande selon les dispositions définies par l'ENS-PSL au CCAP.
Les commandes seront émises au fur et à mesure des besoins.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix.
Les prestations seront financées par l'ENS-PSL.
Une visite des sites concernés par les prestations de base est obligatoire.
Les visites peuvent être particulièrement longues, les candidats doivent donc prévoir le temps nécessaire pour effectuer les visites dans leur intégralité.
La visite des sites ne doit pas être partielle. Les candidats doivent effectuer la visite de tous les sites concernés par les prestations de base.
Dans l'hypothèse où un candidat n'effectue pas la visite de tous les sites concernés, son offre sera éliminée.
Les candidats devront fournir à l'appui de leur offre des échantillons de consommables. La non-production des échantillons ainsi que la production d'échantillons non-conformes entraînent automatiquement le rejet de l'offre.
Les échantillons sont à transmettre avant la date limite de réception des plis.
Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées.
L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée.
Par conséquent :
Le RC est modifié (article 6) ;
Le mémo des visites est modifié.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées.
L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée.
Par conséquent :
Le RC est modifié...”
Texte
Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées.
L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée.
Par conséquent :
Le RC est modifié (article 6) ;
Le mémo des visites est modifié.
“Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées.
L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée.
Merci de vous référer à l'article 6...”
Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées.
L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée.
Merci de vous référer à l'article 6 du règlement de consultation (RC) et au mémo des visites pour prendre connaissance des modifications.
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Source: OJS 2024/S 045-130717 (2024-03-01)