Prestations de nettoyage des locaux, des vitreries des sites de L'école normale supérieure - PSL (ENS-PSL)

École Normale Supérieure - PSL

L'ensemble des prestations concernent : - L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ; - La fourniture et la mise en place des produits et consommables adaptés. Ces prestations devront être assurées en adéquation avec : - La configuration des locaux et leur destination ; - La consistance des équipements et installations concernées par les prestations ; - La sécurité et la spécificité des locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.

Qui ?

• École Normale Supérieure - PSL

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-23	Avis de marché
2024-03-01	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, des vitreries des sites de L'école normale supérieure - PSL (ENS-PSL)
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Nettoyage des locaux du campus Panthéon, campus Jourdan et site Montrouge.
Description du marché:

L'ensemble des prestations, décrites dans le CCTP, concernent : - L'entretien et le nettoyage courant et ponctuel des locaux de l'ENS-PSL ; - La fourniture et la mise en place des produits et consommables adaptés.

Informations complémentaires:

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix. Les montants pour le lot 1 sont définis comme suit : montant minimum annuel 500000 euros HT et montant maximum annuel 1300000 euros HT. Ces montants sont répartis entre les deux titulaires de l'accord-cadre dans les conditions décrites à l'acte d'engagement.

Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage de bureaux 📦

Services de nettoyage de logements 📦

Services de nettoyage des écoles 📦

Adresse postale: Campus jourdan
Code postal: 75014
Ville: Paris
Adresse postale: Campus pantheon
Code postal: 75005
Adresse postale: Site de montrouge
Code postal: 92120
Ville: Montrouge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Hauts-de-Seine 🏙️

Paris 🏙️

Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation sera susceptible d'être lancée début 2028.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, au plus tôt à compter du 01/10/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La consultation est composée de 3 lots : - Lot 1 : Nettoyage des locaux du campus Panthéon, campus Jourdan et site Montrouge. - Lot 2 : Nettoyage des vitres du campus Panthéon, campus Jourdan et site Montrouge. - Lot 3 : Nettoyage des locaux et des vitres du site Foljuif. Les procédures de consultation des lots 2 et 3 seront lancées postérieurement à celle relative au lot 1. La présente consultation ne concerne que le lot 1.

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage de bureaux 📦

Services de nettoyage de logements 📦

Services de nettoyage des écoles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:

Les modalités de remise des échantillons sont décrites dans le règlement de la consultation. Le cas échéant, les modalités de remise des copies de sauvegarde figurent dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En application de l'article R. 2142-22 du Code de la commande publique, en cas de groupement, la forme du groupement est libre au stade de la présentation des offres. Néanmoins, en application du deuxième alinéa de l'article R. 2142-22 du Code de la commande publique, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est un groupement conjoint sans que le mandataire ne soit solidaire, il se verra contraint d'assurer sa transformation, après attribution du marché, pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École normale supérieure - PSL
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: 45 RUE D'ULM
PARIS CEDEX 05
Code postal: 75230
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu 📧
Téléphone: 0144323088 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est multi-attributaires. Il est exécuté par les 2 titulaires qui se partagent l'exécution des bons de commande selon les dispositions définies par l'ENS-PSL au CCAP. Les commandes seront émises au fur et à mesure des besoins. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL. Une visite des sites concernés par les prestations de base est obligatoire. Les visites peuvent être particulièrement longues, les candidats doivent donc prévoir le temps nécessaire pour effectuer les visites dans leur intégralité. La visite des sites ne doit pas être partielle. Les candidats doivent effectuer la visite de tous les sites concernés par les prestations de base. Dans l'hypothèse où un candidat n'effectue pas la visite de tous les sites concernés, son offre sera éliminée. Les candidats devront fournir à l'appui de leur offre des échantillons de consommables. La non-production des échantillons ainsi que la production d'échantillons non-conformes entraînent automatiquement le rejet de l'offre. Les échantillons sont à transmettre avant la date limite de réception des plis.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117481 (2024-02-23)

Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées. L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée. Par conséquent : Le RC est modifié (article 6) ; Le mémo des visites est modifié.

Autres informations complémentaires

Deux nouvelles dates de visites sont ajoutées. L'heure limite d'inscription pour participer aux visites est modifiée. Merci de vous référer à l'article 6 du règlement de consultation (RC) et au mémo des visites pour prendre connaissance des modifications.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 48b60292-9ad3-4308-80a7-52a5a84c0eca-01
Source: OJS 2024/S 045-130717 (2024-03-01)

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