Prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de l'Arc de Triomphe
Centre des monuments nationaux
Prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de l'Arc de Triomphe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-13 | Avis de marché |
| 2024-08-16 | Avis de marché |
| 2024-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de l'Arc de Triomphe
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont définis dans le règlement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des Monuments Nationaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: Pôle achat public
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612187 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2587973&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2587973&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Paris, Préfecture de la région Ile-De-France préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425051 (2024-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de l'Arc de Triomphe
Numéro de référence:
24.641.124
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux administratifs et des espaces ouverts au public de l'Arc de Triomphe
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24.641.127
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont définis dans le règlement de la consultation.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures (cf règlement de la consultation), ces dernières sont examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Cf Détails des motifs d'exclusion dans l'attestation sur l'honneur prévue dans le DC1 (dossier de consultation des entreprises)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des Monuments Nationaux
Numéro d'enregistrement national:
Centre des monuments nationaux
Département: Pôle achat public
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612187 📞
URL: https://www.monuments-nationaux.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2587973&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2587973&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est traité pour partie :
- A prix forfaitaire :
Les prestations exécutées dans le cadre du présent marché sont rémunérées par l'application du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement et détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).
- A prix unitaire (parts à commande) :
La part à commande est susceptible d'être exécutée au cours du marché (par l'émission de bons de commande) sera traitée à prix unitaire, détaillé dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euros HT (vingt mille euros hors taxes).
Estimation annuelle forfaitaire : 175 000 euros HT
Les prestations débutent le 1er novembre 2024 ou, si celle-ci est postérieure, à la date indiquée dans l'ordre de service (OS) de démarrage des prestations qui sera communiqué au titulaire par écrit. La première période du marché prend fin impérativement au 31 octobre 2025. Le marché est ensuite reconductible 2 fois par période annuelle sans que sa durée totale n'excède trois (3) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
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Nom: CCIRA de Paris, Préfecture de la région Ile-De-France préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national:
CCIRA de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché ;
- le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ;
- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425051 (2024-07-13)
Avis de marché (2024-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
585 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-08-16 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e45ccfda-4555-4c5f-8a8a-a0fbaea6f590-01
Source: OJS 2024/S 161-499205 (2024-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description
585 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de réception des offres.
La date limite de réception des offres est fixée au 28/08/2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-08-16 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e45ccfda-4555-4c5f-8a8a-a0fbaea6f590-01
Source: OJS 2024/S 161-499205 (2024-08-16)
Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 628429.83 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 628429.83 EUR 💰
Description
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 628429.83 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 628429.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue d'Annam
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@maintenance-industrie.fr 📧
Téléphone: 01 47 97 29 29 📞
URL: https://maintenance-industrie.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 499205-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 216-674350 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 628429.83 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 628429.83 EUR 💰
Description
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24.641.124
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 628429.83 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 628429.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Maintenance Industrie
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national:
32580722000026
Adresse postale: 14 rue d'Annam
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@maintenance-industrie.fr 📧
Téléphone: 01 47 97 29 29 📞
URL: https://maintenance-industrie.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
18004601300017
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 499205-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est traité pour partie :
- A prix forfaitaire :
Les prestations exécutées dans le cadre du présent marché sont rémunérées par l'application du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement et détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).
- A prix unitaire (parts à commande) :
La part à commande est susceptible d'être exécutée au cours du marché (par l'émission de bons de commande) sera traitée à prix unitaire, détaillé dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
La part à commande ne comporte pas de montant minimum mais comporte un montant maximum annuel de 20 000 euros HT (vingt mille euros hors taxes).
Les prestations débutent le 1er novembre 2024. La première période du marché prend fin au 31 octobre 2025. Le marché est ensuite reconductible 2 fois par période annuelle sans que sa durée totale n'excède trois (3) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
Afficher plus
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Région: Paris 🏙️
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Région: Paris 🏙️
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 216-674350 (2024-11-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de nettoyage et d'hygiène (>20)
- Services de nettoyage (>20)
- Services de nettoyage de cuves et de réservoirs (1)
- Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées (1)
- Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)
- Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles (>20)
- Services de nettoyage de matériel de transport
- Services de nettoyage de matériel téléphonique
- Services de nettoyage de parkings (5)
- Services de nettoyage de poubelles (7)
- Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires