L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Cette prestation inclut la gestion des déchets et les fournitures sanitaires avec consommables associés. Le lot n°1 - Pyrite est réservé aux structures du handicap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux administratifs de Toulouse Métropole Habitat
Numéro de référence: 2024038
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Cette prestation inclut la gestion des déchets et les fournitures sanitaires avec consommables associés. Le lot n°1 - Pyrite est réservé aux structures du handicap
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Pyrite”
Informations complémentaires:
“Marché réservé en application des articles L.2112-2 et L2113-3 d ucode de la commande publique.
Montant maximum pour la durée globale du contrat : 600 000 euros Ht”
Informations complémentaires
Marché réservé en application des articles L.2112-2 et L2113-3 d ucode de la commande publique.
Montant maximum pour la durée globale du contrat : 600 000 euros Ht
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Juin 2027” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Régie de Lardenne et Archives de Jolimont”
Informations complémentaires:
“Montant maximum pour la durée globale du contrat : 300 000 euros Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Agence Rive Gauche et ses pôles de proximité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Agence Rive Droite et ses pôles de proximité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vitrerie extérieure”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des documents à produire est détaillée dans le Règlement de la présente consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des documents à produire est détaillée dans le Règlement de la présente consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des documents à produire est détaillée dans le Règlement de la présente consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat ne prévoit pas le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres
Marché réservé uniquement pour le lot 1
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 889206
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 889205
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-465422 (2024-08-01)
Avis d'attribution de marché (2024-12-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 650 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202403801
Date de conclusion du contrat: 2024-11-25 📅
Titre: Pyrite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ymca services occitanie
Numéro d'enregistrement national: 1509351-1-1-1
Adresse postale: 2-4 rue Louis Breguet
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: amelie.aunay@ymca-services-occitanie.com📧
Téléphone: 0561159886📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bordeaux services et proprete
Numéro d'enregistrement national: 1509351-1-2-1
Adresse postale: 14 avenue Henri Becquerel
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde🏙️
Courrier électronique: lbarbe@groupebsp.fr📧
Téléphone: 0648956662📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1509351-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Territoires et services régie de quartier
Numéro d'enregistrement national: 1509351-1-4-1
Adresse postale: 4 rue Bir-Hakeim
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: contact@territoiresetservices.fr📧
Téléphone: 0561256445📞
5️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63670
Région: Haute-Garonne🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 81FD5F05-A559-3531-DCFD358E4384E415
Région: Haute-Garonne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 81FD5F15-A26C-39B8-7761146E9C5FEA87
Région: Haute-Garonne🏙️
Source: OJS 2024/S 237-743661 (2024-12-03)