PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VITRES DES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'ORLÉANS, D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) D'ORLÉANS (2 LOTS)
Ville d'Orléans
La présente consultation porte sur le nettoyage de vitres des bâtiments de la Ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville d'Orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti et reconductible exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
| 2024-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VITRES DES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'ORLÉANS, D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) D'ORLÉANS (2 LOTS)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage de vitres des établissements scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des centres d'animation et des établissements gérés par le CCAS d'Orléans
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire d'Orléans Métropole
Code postal: 45000
Ville: Loiret
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments exigés dans les parties A et B au Cadre du Mémoire Technique et des documents annexes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale appréciée au regard de la partie C au Cadre de Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage de vitres des établissements culturels, des bâtiments administratifs et techniques, des pépinières d'entreprises, de l'incubateur le LAB'O et de l'Agreen LAB'O
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-14 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451029 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451029 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222919 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE VITRES DES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'ORLÉANS, D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) D'ORLÉANS (2 LOTS)
Numéro de référence:
V24F0055
Brève description:
La présente consultation porte sur le nettoyage de vitres des bâtiments de la Ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville d'Orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans.
Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti et reconductible exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum
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Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Nettoyage de vitres des établissements scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des centres d'animation et des établissements gérés par le CCAS d'Orléans
Description du marché:
Rémunération à prix unitaires exécutée au moyen de bons de commandes sans minimum et avec les montants maximum suivant :
Période initiale (2 ans) et période de reconduction éventuelle (2 ans) répartit comme suit :
Ville d'Orléans : 90 000 euro(s) HT par période
CCAS d'Orléans : 50 000 euro(s) HT par période
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire d'Orléans Métropole
Code postal: 45000
Ville: Loiret
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Reconductible 1 fois, de manière tacite, pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments exigés dans les parties A et B au Cadre du Mémoire Technique et des documents annexes
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale appréciée au regard de la partie C au Cadre de Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Nettoyage de vitres des établissements culturels, des bâtiments administratifs et techniques, des pépinières d'entreprises, de l'incubateur le LAB'O et de l'Agreen LAB'O
Description du marché:
Rémunération à prix unitaires exécutée au moyen de bons de commandes sans minimum et avec les montants maximum suivant :
Période initiale (2 ans) et période de reconduction éventuelle (2 ans) répartit comme suit :
Ville d'Orléans : 250 000 euro(s) HT par période
Orléans Métropole : 150 000 euro(s) HT par période
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-14 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents ;
- Un formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- Une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
21450234600015
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451029 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451029 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Visite obligatoire : les candidats devront procéder à une visite obligatoire des 37 sites. Le détail et les modalités de prise de rendez-vous sont fixés dans le règlement de consultation.
=> Durée : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une période initiale de 2 ans.
Il est reconductible 1 fois, de manière tacite, pour une durée de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-222919 (2024-04-12)
Avis d'attribution de marché (2024-10-25)
Objet
Description
Adresse postale: Territoire de la d'Orléans Métropole
Ville: Orleans
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-01 📅
Titre: Nettoyage de vitres des établissements scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des centres d'animation et des établissements gérés par le Ccas d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Toutenet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 413 Rue Des Sables De Sary
Code postal: 45770
Commune postale: Saran
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@toutenet.com 📧
Téléphone: 0238430999 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Teamex
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue Pierre Et Marie Curie
Code postal: 45140
Commune postale: Ingre
Courrier électronique: contact@teamex.france.fr 📧
Téléphone: 0238445492 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 222919-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 211-656725 (2024-10-25)
Objet
Description
Adresse postale: Territoire de la d'Orléans Métropole
Ville: Orleans
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
V24303grt
Date de conclusion du contrat: 2024-07-01 📅
Titre: Nettoyage de vitres des établissements scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des centres d'animation et des établissements gérés par le Ccas d'Orléans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TOUTENET
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Toutenet
Numéro d'enregistrement national:
1451029-1-1-1
Adresse postale: 413 Rue Des Sables De Sary
Code postal: 45770
Commune postale: Saran
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@toutenet.com 📧
Téléphone: 0238430999 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEAMEX
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Teamex
Numéro d'enregistrement national:
1451029-1-2-1
Adresse postale: 12 Rue Pierre Et Marie Curie
Code postal: 45140
Commune postale: Ingre
Courrier électronique: contact@teamex.france.fr 📧
Téléphone: 0238445492 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
39044
Région: Loiret 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 222919-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.
Accord cadre, en groupement de commandes, alloti et reconductible exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et selon les montants maximum Ht ci-dessous :
Lot 1
Période initiale : 90 000 euro(s) (Ville d'Orléans) / 50 000 euro(s) (Ccas d'Orléans)
Période de reconduction : 90 000 euro(s) (Ville d'Orléans) / 50 000 euro(s) (Ccas d'Orléans)
Lot 2
Période initiale : 250 000 euro(s) (Ville d'Orléans) / 150 000 euro(s) (Orléans Métropole)
Période de reconduction : 250 000 euro(s) (Ville d'Orléans) / 150 000 euro(s) (Orléans Métropole)
Publications initiales :
Boamp annonce n°24-43662 publiée le 14/04/2024
Joue annonce n°222919-2024 publiée le 16/04/2024
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
A9672E0B-9E1F-A33F-55FD4E2FF241C1A4
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
A9672E1B-B7FD-2190-9D297061852B0ED6
Source: OJS 2024/S 211-656725 (2024-10-25)
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