Prestations de nettoyage _ 5 lots

Grand Angoulême Agglomération

Prestations de nettoyage - 5 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-28.

Qui ?

• Grand Angoulême Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-28	Avis de marché
2024-03-01	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage _ 5 lots
Numéro de référence: 24006-24010
Brève description: Prestations de nettoyage - 5 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 24008
Titre: Lot n° 3 : Alpha
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n° 3 : Alpha
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quatre (4) ans.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens dédiés à l'exécution des prestations (interlocuteur dédié, formation, qualifications et habilitations du personnel, dispositif de remplacement) Gestion de la prise en charge d'une commande de prestation ponctuelle ou d'un forfait d'intervention
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 24010
Titre: Lot n° 5 : Sites divers et vitrerie
Description du marché: Lot n° 5 : Sites divers et vitrerie
Informations sur les options
Description des options:

Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quatre (4) ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 24006
Titre: Lot n° 1 : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du centre aquatique-patinoire Nautilis et des baignades de Marsac et de Vindelle
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot n° 1 : Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du centre aquatique-patinoire Nautilis et des baignades de Marsac et de Vindelle

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens dédiés à l'exécution des prestations (interlocuteur dédié, formation, qualifications et habilitations du personnel, dispositif de remplacement) Méthodologie de contrôle et plan d'assurance qualité Moyens techniques mis à disposition (matériel, protocoles et produits, modalités d'approvisionnement, solution de gestion informatisée) Performance environnementale (produits écolabellisés, économies de ressources et performance énergétique des matériels)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 24007
Titre: Lot n° 2 : Espace Carat
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n° 2 : Espace Carat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

5️⃣
Identifiant interne: 24009
Titre: Lot n° 4 : Krysallide
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n° 4 : Krysallide
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens dédiés à l'exécution des prestations (interlocuteur dédié, formation, qualifications et habilitations du personnel, dispositif de remplacement) Méthodologie de contrôle et plan d'assurance qualité Moyens techniques mis à disposition (matériel, protocoles et produits, modalités d'approvisionnement, solution de gestion informatisée) Performance environnementale (produits écolabellisés, économies de ressources et performance énergétique des matériels)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage (5 lots). Le présent accord-cadre composite : Il comprend un marché simple à prix forfaitaire correspondant aux prestations récurrentes de nettoyage, en fonction d'une fréquence fixée pour chaque prestation et chaque site, définies dans les documents particuliers ; Il comprend un accord-cadre à bons de commande sur base de prix unitaires pour les prestations ponctuelles avec un engagement sur un montant maximum de commande par application des prix définis dans le bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement. Les montants maximums des commandes de chaque lot par application des prix définis dans le bordereau des prix unitaires, en vertu du 2° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique sont : Lot n° 1 Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du centre aquatique-patinoire Nautilis et des baignades de Marsac et de Vindelle : montant maximum de 300 000 euros HT par an ; Lot n° 2 : Espace Carat : montant maximum de 70 000 euros HT par an ; Lot n° 3 : montant maximum de 150 000 euros HT par an ; Lot n° 4 : montant maximum de 50 000 euros HT par an ; Lot n° 5 : montant maximum de 100 000 euros HT par an.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.

Situation économique et financière

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le budget principal de la Communauté d'Agglomération de Grand Angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R2191-3 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. Cette avance est portée à 10 % lorsque le titulaire ou son sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise en application de l'article R2191-7 du code de la commande publique.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Angouleme agglomération
Numéro d'enregistrement national: FR 57 200 071 827 00014
Adresse postale: 25 Boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique - A l'attention de Rémi HUMBERT
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33613548197 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les ans dans les conditions définies dans le CCAP.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 044-128545 (2024-02-28)

Avis de marché (2024-03-01)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Il est ajouté aux caractéristiques complémentaires de la procédure la mention d'une visite obligatoire par lot pour chaque candidat dans les conditions définies par le règlement de consultation.

Autres informations complémentaires

Une visite obligatoire est organisée pour chaque lot. Un soumissionnaire qui est en mesure de justifier, par tout moyen, qu'il dispose déjà d'une connaissance approfondie du site et de ses contraintes, peut être dispensé de cette visite obligatoire Chaque visite devra être programmée avec la personne indiquée dans la liste suivante : Lot 1 : M. BARON / 06 15 89 69 58 Lot 2 : MMe DESLANDE / 05 45 38 50 60 Lot 3 : Mme VRIGNAUD LARPE / 05 45 94 56 00 Lot 4 : Mme Cailler / 05 45 25 51 00 lot 5 : M. Touche 06 13 64 46 26

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1cbac91f-beb7-426a-a1d3-76003ba28245-01
Source: OJS 2024/S 045-132203 (2024-03-01)

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