Avis de marché (2024-12-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance d'ascenseurs, monte-charges, élévateurs et escaliers mécaniques
Numéro de référence: 2024_019
Brève description:
“Prestations de maintenance d'ascenseurs, monte-charges, élévateurs et escaliers mécaniques”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance des ascenseurs”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixte. Pour la partie à bons de commande, le lot 1 est conclu sans minimum annuel, et un montant maximum annuel fixé à 200...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixte. Pour la partie à bons de commande, le lot 1 est conclu sans minimum annuel, et un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT.
Le marché est conclu à compter du 10 mai 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.
Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Pour toute information complémentaire sur la consultation se reporter au règlement de la consultation.
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Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance des monte-charges et d'élévateurs pour personnes à mobilité réduite (EPMR)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 200...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter du 10 mai 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.
Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Pour tout information complémentaire sur la consultation se reporter au règlement de la consultation.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Maintenance des escaliers mécaniques”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter du 10 mai 2025 pour une durée d'un an. Si la notification a lieu ultérieurement à cette date, alors le marché est conclu à compter de sa date de notification.
Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années. Pour toute information complémentaire se reporter au règlement de la consultation.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 rempli : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants; Formulaire DC2 rempli : déclaration du candidat individuel...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 rempli : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants; Formulaire DC2 rempli : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante :
2022 : xxx salariés dont xxx cadres /
2023 : xxx salariés dont xxx cadres /
2024 : xxx salariés dont xxx cadres ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; La liste, par tout moyen, des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Adresse postale: Hôtel de ville - place de la libération - BP49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr📧
Téléphone: 0145927889📞
URL: https://www.noisylegrand.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d'enregistrement national: 21930051400011
Adresse postale: Hôtel de ville - place de la libération - BP49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr📧
Téléphone: 0145927889📞
URL: https://www.noisylegrand.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-796917 (2024-12-24)
Avis d'attribution de marché (2025-05-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 622 680 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixte. Pour la partie à bons de commande, le lot 1 est conclu sans minimum annuel, et un montant maximum annuel fixé à 200...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixte. Pour la partie à bons de commande, le lot 1 est conclu sans minimum annuel, et un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-10 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables
La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 200...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du présent marché pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables.
La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu à prix mixtes. Concernant la partie à bons de commande, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 200 000 Euros HT.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_019L01
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 942 680 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis region tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 54210780003927
Adresse postale: Tour Défense Plaza, 23/27 rue Delarivière-Lefoullon
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: camille.demenibus@fr.otis.com📧
Téléphone: 0141387100📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 820 800 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 859 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ratp maintenance services
Numéro d'enregistrement national: 78850308400030
Adresse postale: 24/30 Avenue du Gué Langlois
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy saint martin
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Source: OJS 2025/S 094-318323 (2025-05-15)