Prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic
Ville de Pornic
La présente consultation concerne des prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services d'enlèvement des graffitis
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-07 | Avis de marché |
| 2024-08-08 | Avis de marché |
| 2025-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Décapage et lavage des rues, escaliers et cales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Décapage et lavage des rues, escaliers et cales
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (30 points) 1.2-Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé d'une semaine type (personnel, plages horaires, actions, fréquences (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Nettoyeuse de voirie respectueuse de l'environnement : consommation d'eau et type d'énergie : (7 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (20 points) 1.2- Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé dès la demande d'intervention (personnel, plages horaires, actions, fréquences(10 points) 1.4 Hygiène et sécurité sur les sites (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points)
3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Produits utilisés respectueux de l'environnement imposé (3 points) 3.3 Appareils qui permettent de réduire la consommation d'eau et d'énergie (4 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pornic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'hotel de ville
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence GERBET
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
Téléphone: 02 51 74 09 89 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com/ 🌏
URL de participation: http://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdlr.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 79 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101003 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 154-478956 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic
Numéro de référence:
2422
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de lavage des rues et d'enlèvement de graffitis de la ville de Pornic.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Décapage et lavage des rues, escaliers et cales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Décapage et lavage des rues, escaliers et cales
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (30 points) 1.2-Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé d'une semaine type (personnel, plages horaires, actions, fréquences (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Nettoyeuse de voirie respectueuse de l'environnement : consommation d'eau et type d'énergie : (7 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville
Description du marché:
Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville
Produits/services: Services d'enlèvement des graffitis
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique = 55 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (20 points) 1.2- Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé dès la demande d'intervention (personnel, plages horaires, actions, fréquences(10 points) 1.4 Hygiène et sécurité sur les sites (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (10 points)
3-Performances en matière de protection de l'environnement = 10 % 3.1 Véhicules utilisés pour les déplacements sur sites (3 points) 3.2 Produits utilisés respectueux de l'environnement imposé (3 points) 3.3 Appareils qui permettent de réduire la consommation d'eau et d'énergie (4 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Pornic
Numéro d'enregistrement national:
21440131700018
Adresse postale: Place de l'hotel de ville
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence GERBET
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
Téléphone: 02 51 74 09 89 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.synapse-ouest.com/ 🌏
URL de participation: http://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. Aucune option n'est prévue. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse http ://www.pornic.fr rubrique Démarches, puis cliquer sur « Marchés publics » (lien vers www.synapse-ouest.fr) ou directement sur le
profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante http://www.synapseouest.com/.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.synapse-ouest.com/.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat valant ordre de service.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Lot n°1 Décapage et lavage des rues, escaliers et cales = 40 000 euros HT maximum annuel et Lot n°2 Enlèvement de graffitis sur les bâtiments publics et privés et sur le mobilier urbain de la Ville = 40 000 euros HT maximum annuel.
Afficher plus
Nom: Direccte des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
130 029 283 00012
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdlr.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 79 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101003 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 154-478956 (2024-08-07)
Avis de marché (2024-08-08)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique = 50 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (30 points) 1.2-Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé d'une semaine type (personnel, plages horaires, actions, fréquences (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (5 points)
1-Valeur technique = 50 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (20 points) 1.2- Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé dès la demande d'intervention (personnel, plages horaires, actions, fréquences(10 points) 1.4 Hygiène et sécurité sur les sites (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (5 points)
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 419e579c-12f7-4f0e-a250-e6c993d94084-01
Source: OJS 2024/S 155-481369 (2024-08-08)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique = 50 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (30 points) 1.2-Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé d'une semaine type (personnel, plages horaires, actions, fréquences (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (5 points)
1-Valeur technique = 50 % 1.1-Moyens humains et matériels affectés aux prestations (20 points) 1.2- Gestion du contrôle de l'exécution des prestations (5 points) 1.3-Planning d'intervention détaillé dès la demande d'intervention (personnel, plages horaires, actions, fréquences(10 points) 1.4 Hygiène et sécurité sur les sites (10 points) 1.4-Réduction des nuisances sonores (5 points)
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 419e579c-12f7-4f0e-a250-e6c993d94084-01
Source: OJS 2024/S 155-481369 (2024-08-08)
Avis d'attribution de marché (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Description
Code postal: 44210
Ville: Pornic
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Htp sas
Nom et adresse du contractant
Nom: H.t.p. sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 189 rue d'Aubervilliers
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@h-t-p.fr 📧
Téléphone: 03 75 35 00 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 003-005016 (2025-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Description
Code postal: 44210
Ville: Pornic
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Htp sas
Nom et adresse du contractant
Nom: H.t.p. sas
Numéro d'enregistrement national:
37892766900168
Adresse postale: 189 rue d'Aubervilliers
Code postal: 75018
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@h-t-p.fr 📧
Téléphone: 03 75 35 00 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2025/S 003-005016 (2025-01-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de nettoyage et d'hygiène (>20)
- Services de nettoyage (>20)
- Services de nettoyage de cuves et de réservoirs (1)
- Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
- Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)
- Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles (>20)
- Services de nettoyage de matériel de transport
- Services de nettoyage de matériel téléphonique
- Services de nettoyage de parkings (5)
- Services de nettoyage de poubelles (7)
- Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires