PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-10 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage en bord de voies
Brève description: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Marssac sur Tarn et Terssac
Description du marché: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Marssac sur Tarn et Terssac
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Lescure d'Albigeois, Arthès et Saint Juéry
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Carlus, Le Séquestre et Rouffiac
Description du marché: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Carlus, Le Séquestre et Rouffiac
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Puygouzon (sans secteur Montsalvy), Dénat et Albi (secteur Verbial)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Fréjairolles
Description du marché: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Fréjairolles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-04 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: parc François Mitterand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint Juéry
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: 0563760509 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-544064 (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage en bord de voies
Brève description: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Marssac sur Tarn et Terssac
Description du marché: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Marssac sur Tarn et Terssac
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Lescure d'Albigeois, Arthès et Saint Juéry
Description du marché:
PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Lescure d'Albigeois, Arthès et Saint Juéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Carlus, Le Séquestre et Rouffiac
Description du marché: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Carlus, Le Séquestre et Rouffiac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Puygouzon (sans secteur Montsalvy), Dénat et Albi (secteur Verbial)
Description du marché:
PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Puygouzon (sans secteur Montsalvy), Dénat et Albi (secteur Verbial)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Fréjairolles
Description du marché: PRESTATIONS DE FAUCHAGE EN BORD DE VOIES : Fréjairolles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 2 de plus
LOT-0004
LOT-0005
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-04 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
- Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d'enregistrement national:
24810073700019
Adresse postale: parc François Mitterand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint Juéry
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: 0563760509 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173 100 058 00010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les voies et délais de recours devant la juridiction administrative :
- Le délai de suspension de la signature du marché public est de 11 jours francs, à compter de l'envoi de la présente notification.
- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché
-Recours pour excès de pouvoir : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre la présente décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-544064 (2024-09-10)
Avis de marché (2024-09-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e68a68aa-b0c7-4c21-bf16-217c5b5f1193-01
Source: OJS 2024/S 190-586816 (2024-09-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e68a68aa-b0c7-4c21-bf16-217c5b5f1193-01
Source: OJS 2024/S 190-586816 (2024-09-27)
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