Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie COBOL pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
GIE IMSA
Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie COBOL pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA. Décomposé en 6 lots : Lot 1 : Prestations COBOL intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses / Lot 2 : Prestations COBOL intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite / Lot 3 : Prestations COBOL Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance / Lot 4 : Prestations COBOL pour les services aux Entreprises / Lot 5 : Prestations COBOL pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux / Lot 6 : Prestations COBOL Gestion Relation Client, Gestion pour Compte de Tiers, Comptabilité, recouvrement et contentieux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CO TRAITANT INOP'S
- • CO-TRAITANT AXIANS Cloud Bordeaux - COMFAX
- • CO-TRAITANT AXIANS Outsourcing Sud-Ouest - ISSO Interact Système Sud-Ouest
- • CO-TRAITANT ITS Group
- • Inetum
- • Infotel Conseil
- • MANDATAIRE INSIDE GROUP
- • MANDATAIRE Sopra Steria
- • MANDATAIRE Sopra Steria I2S
- • OPEN SAS
- • Sous traitant ARCESI GROUP
- • Sous traitant INSITOO GMP
- • SOUS-TRAITANT ARCESI GROUP
- • GIE IMSA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
| 2024-10-07 | Avis de marché |
| 2025-02-11 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie COBOL pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
Numéro de référence: AOO 2024 002
Brève description:
“Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie COBOL pour les applications techniques et fonctionnelles du produit...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 86 126 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Prestations associées à la méthode cycle en V y compris en phase de transition. Prestations associées à la méthode cycle itératif AGILE.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir 2.1.2 "Lieu d'exécution"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 27 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE iMSA
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Adresse postale: Avenue du clos Maury
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
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Source: OJS 2024/S 094-286095 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie COBOL pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
Numéro de référence: AOO 2024 002
Brève description:
“Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie COBOL pour les applications techniques et fonctionnelles du produit...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 86 126 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Prestations associées à la méthode cycle en V y compris en phase de transition. Prestations associées à la méthode cycle itératif AGILE.”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir 2.1.2 "Lieu d'exécution"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 27 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE iMSA
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Adresse postale: Avenue du clos Maury
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
Source: OJS 2024/S 094-286095 (2024-05-13)
Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'activités d'intégration dans le domaine des infrastructures matérielles et logicielles
Numéro de référence: AOO 2024 009
Brève description:
“Prestations d'activités d'intégration dans le domaine des infrastructures matérielles et logicielles. Les prestations attendues sont décomposées en 2 lots...”
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Valeur estimée hors TVA: 21 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Pour chacun des lots, les prestations suivantes sont prévues : 1. La modification d'un ou plusieurs composants techniques (documentation, paramétrage ou...”
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Description du marché:
“Prestations d'activités d'intégration dans le domaine des infrastructures matérielles et logicielles. Pour chacun des lots, les prestations suivantes sont...”
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 7 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 16:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 196-605021 (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'activités d'intégration dans le domaine des infrastructures matérielles et logicielles
Numéro de référence: AOO 2024 009
Brève description:
“Prestations d'activités d'intégration dans le domaine des infrastructures matérielles et logicielles. Les prestations attendues sont décomposées en 2 lots...”
Valeur estimée hors TVA: 21 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Pour chacun des lots, les prestations suivantes sont prévues : 1. La modification d'un ou plusieurs composants techniques (documentation, paramétrage ou...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Description du marché:
“Prestations d'activités d'intégration dans le domaine des infrastructures matérielles et logicielles. Pour chacun des lots, les prestations suivantes sont...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 7 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 16:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 196-605021 (2024-10-07)
Avis d'attribution de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 86 126 700 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 86 126 700 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "Informations générales
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 27 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: MANDATAIRE Sopra Steria
Numéro d'enregistrement national: 32682006500661
Adresse postale: 1 avenue André Marie Ampère
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.cougnenc@soprasteria.com 📧
Téléphone: 0534567070 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 000 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 27 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum
Numéro d'enregistrement national: 38536571300457
Adresse postale: 5-7 rue Touzet Gaillard
Code postal: 93400
Commune postale: St Ouen sur Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: charlene.falantin@inetum.com 📧
Téléphone: 0771358231 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotel conseil
Numéro d'enregistrement national: 34412226200142
Adresse postale: 1, rue Louis de Broglie
Code postal: 59260
Commune postale: Lezennes
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: sylvain.roignant@infotel.com 📧
Téléphone: 0786147886 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1 733 011 100 0529
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
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Source: OJS 2025/S 030-093929 (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 86 126 700 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 86 126 700 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "Informations générales
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 15 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 4 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 27 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: MANDATAIRE Sopra Steria
Numéro d'enregistrement national: 32682006500661
Adresse postale: 1 avenue André Marie Ampère
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.cougnenc@soprasteria.com 📧
Téléphone: 0534567070 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 000 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 27 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum
Numéro d'enregistrement national: 38536571300457
Adresse postale: 5-7 rue Touzet Gaillard
Code postal: 93400
Commune postale: St Ouen sur Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: charlene.falantin@inetum.com 📧
Téléphone: 0771358231 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotel conseil
Numéro d'enregistrement national: 34412226200142
Adresse postale: 1, rue Louis de Broglie
Code postal: 59260
Commune postale: Lezennes
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: sylvain.roignant@infotel.com 📧
Téléphone: 0786147886 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1 733 011 100 0529
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
Source: OJS 2025/S 030-093929 (2025-02-11)
Avis d'attribution de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 21 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 27 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "Informations générales"
Critère de qualité (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 7 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mandataire inside group
Numéro d'enregistrement national: 798 158 135 00029
Adresse postale: 42 Allées Jean Jaurès
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: linda.poveda@insidegroup.fr 📧
Téléphone: 0786099104 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: MANDATAIRE Sopra Steria I2S
Numéro d'enregistrement national: 805 020 740 0001
Adresse postale: 3 rue du Pré Faucon - PAE Les Glaisins
Code postal: 74 940
Commune postale: Annecy le Vieux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: amelie.cerdeira@soprasteria.com 📧
Téléphone: 04 50 33 30 30 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1 733 011 10 00529
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile....”
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Source: OJS 2025/S 086-287967 (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 21 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 27 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 20 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "Informations générales"
Critère de qualité (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 7 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mandataire inside group
Numéro d'enregistrement national: 798 158 135 00029
Adresse postale: 42 Allées Jean Jaurès
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: linda.poveda@insidegroup.fr 📧
Téléphone: 0786099104 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: MANDATAIRE Sopra Steria I2S
Numéro d'enregistrement national: 805 020 740 0001
Adresse postale: 3 rue du Pré Faucon - PAE Les Glaisins
Code postal: 74 940
Commune postale: Annecy le Vieux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: amelie.cerdeira@soprasteria.com 📧
Téléphone: 04 50 33 30 30 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1 733 011 10 00529
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile....”
Source: OJS 2025/S 086-287967 (2025-05-02)
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