Prestations de Dératisation - Désinsectisation - Détection et Traitement de punaises de lit
ARCHIPEL HABITAT OPH DE RENNES METROP.
Prestations de dératisation, désinsectisation, détection et traitement d'infestation de punaises de lit sur divers ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de lutte contre les parasites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Dératisation - Désinsectisation - Détection et Traitement de punaises de lit
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1: Agence nord centre : dératisation, désinsectisation
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Prestations sur le périmètre d'intervention de l'Agence Nord et Centre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence ouest Pays de Rennes: dératisation, désinsectisation
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence nord centre : traitement des punaises de lit pour les parties communes et privatives
Description du marché:
Produits/services: Services de lutte contre les parasites
📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence ouest Pays de Rennes : traitement des punaises de lit pour les parties communes et privatives
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-18 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Archipel habitat oph de rennes metrop.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 place de la communauté
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.guedon@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222648 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1012255.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/membre/home/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247473 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Dératisation - Désinsectisation - Détection et Traitement de punaises de lit
Numéro de référence:
24-16
Brève description:
Prestations de dératisation, désinsectisation, détection et traitement d'infestation de punaises de lit sur divers ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-16-01
Titre: Lot 1: Agence nord centre : dératisation, désinsectisation
Description du marché:
Prestations de dératisation et de désinsectisation autres que punaises de lit sur le patrimoine d'archipel Habitat. le marché constitue un accord cadre mono attributaire comprenant une partie fixe forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum du marché est de 160 000 eurosHT sur la durée globale de l'accord cadre.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Archipel habitat pourra conclure un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique).
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-16-02
Titre: Agence ouest Pays de Rennes: dératisation, désinsectisation
Description du marché:
Prestations de dératisation et de désinsectisation autres que punaises de lit sur le patrimoine d'archipel Habitat. le marché constitue un accord cadre mono attributaire comprenant une partie fixe forfaitaire et une partie à bons de commande. Le montant maximum du marché est de 100 000 eurosHT sur la durée globale de l'accord cadre.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-16-03
Titre: Agence nord centre : traitement des punaises de lit pour les parties communes et privatives
Description du marché:
Prestations de détection et traitement de punaises de lit sur le patrimoine d'archipel Habitat. le marché constitue un accord cadre mono attributaire à bons de commande. Le montant maximum du marché est de 60 000 eurosHT sur la durée globale de l'accord cadre.
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
Archipel Habitat pourra conclure un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique).
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-16-04
Titre: Agence ouest Pays de Rennes : traitement des punaises de lit pour les parties communes et privatives
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-18 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Archipel habitat oph de rennes metrop.
Numéro d'enregistrement national:
45220075100025
Adresse postale: 3 place de la communauté
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: d.guedon@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222648 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1012255.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/membre/home/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer
- Avant la signature du contrat, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ;
- ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ;
- dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ;
- dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247473 (2024-04-24)
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