Prestations d'entretien et de valorisation du parc départemental du Sausset et de ses abords - 3 lots
Département de la Seine-Saint-Denis
Le contrat porte sur les prestations d'entretien et de valorisation du parc départemental du Sausset et de ses abords
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-03 | Avis de marché |
| 2024-05-29 | Avis de marché |
| 2025-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de valorisation du parc départemental du Sausset et de ses abords - 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Prestations d'entretien, de valorisation du secteur des Prés Carrés et ses abords
Description du marché:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 93000
Ville: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Prestations d'entretien et de valorisation du Vignoble pédagogique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 Vendanges techniques, vinification et production de jus et valorisation des productions
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-31 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445803 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445803 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-201350 (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et de valorisation du parc départemental du Sausset et de ses abords - 3 lots
Numéro de référence:
2024930016
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations d'entretien et de valorisation du parc départemental du Sausset et de ses abords
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Prestations d'entretien, de valorisation du secteur des Prés Carrés et ses abords
Description du marché:
Le présent lot est relatif aux prestations d'entretien et de grosses réparations sur les espaces verts du secteur des Prés Carrés du Parc départemental du Sausset à Aulnay-sous-Bois et Villepinte.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 93000
Ville: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées
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Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Prestations d'entretien et de valorisation du Vignoble pédagogique
Description du marché:
Le présent lot est relatif à l'entretien du vignoble sur le Parc départemental du Sausset et à l'entretien des espaces verts situés à l'intérieur des enclos du vignoble.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification.
Il sera ensuite reconductible tacitement pour une durée d'un an dans la limite de trois reconductions si bien que la durée globale du marché ne peut excéder 4 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 Vendanges techniques, vinification et production de jus et valorisation des productions
Description du marché:
Le présent lot est relatif aux prestations de conseil technique viticole, de travaux vinicoles et de vendanges techniques sur le Parc départemental du Sausset.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification.
Il sera ensuite reconductible tacitement pour une durée d'un an dans la limite de trois reconductions si bien que la durée globale du marché ne peut excéder 4 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-31 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Présentation des candidatures :
Les candidats sont incités à utiliser le « Formulaire de candidature» joint en annexe 2 du Rc pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.
En lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (Dume).
En tout état de cause, les candidats doivent fournir l'élément suivant :
- L'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise
Les documents de preuve et justificatif mentionnés dans l'annexe 1 du Rc peuvent être produits par le candidat lors du dépôt de son pli sur le profil acheteur, mais ne seront exigés que du seul candidat pressenti à l'attribution
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Les conditions de sélection des candidats seront les suivants :
- Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 dernières exercices disponibles)
- Capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché
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- Effectifs :
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- Le détail des effectifs affectés au marché.
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Pour les marchés de fournitures courantes et services uniquement :
En cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés pour la totalité des cotraitants :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées obligatoirement par des attestations du destinataire. En l'absence d'attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
22930008201453
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1445803 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1445803 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) équivalentes à au moins le montant mini ou annuel du marché
Capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché.
Lot 1 : Qualification « Entretien d'aménagements paysagers - statut spécialisé » et Qualification « Aménagements paysagers - statut confirmé »
Lot 2 : Certiphyto et Formation et expérience en viticulture et taille de fruitiers
Lot 3 : Diplôme professionnel ou expérience professionnelle importante en viticulture et vinification
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Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
682937
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-201350 (2024-04-03)
Avis de marché (2024-05-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-10 15:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3fe39f24-6102-4ec5-92f7-6ff7e08c26a1-01
Source: OJS 2024/S 105-322391 (2024-05-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-10 15:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 31/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/05/2024 à 15h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 15h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 3fe39f24-6102-4ec5-92f7-6ff7e08c26a1-01
Source: OJS 2024/S 105-322391 (2024-05-29)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-13 📅
Titre: Lot n°1 Prestations d'entretien, de valorisation du secteur des Prés Carrés et ses abords
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1136812.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro vert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue Du 11 Novembre 1918
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.belissont@euro-vert.com 📧
Téléphone: 0143890404 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 285 600 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235108.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Emcvi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Rue Auguste Godard
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: emcvi@emcvi.fr 📧
Téléphone: 0684447819 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 201350-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Source: OJS 2025/S 010-028518 (2025-01-13)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024930016001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-13 📅
Titre: Lot n°1 Prestations d'entretien, de valorisation du secteur des Prés Carrés et ses abords
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1136812.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EURO VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro vert
Numéro d'enregistrement national:
1445803-1-1-1
Adresse postale: 12 Rue Du 11 Novembre 1918
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.belissont@euro-vert.com 📧
Téléphone: 0143890404 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 285 600 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1445803-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235108.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EMCVI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Emcvi
Numéro d'enregistrement national:
1445803-1-3-1
Adresse postale: 29 Rue Auguste Godard
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: emcvi@emcvi.fr 📧
Téléphone: 0684447819 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
55783
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 201350-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C0081BDB-008A-EC7F-31BB6360EEDF021F
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Source: OJS 2025/S 010-028518 (2025-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)