Prestations d'entretien des espaces verts cette consultation fait suite à une consultation infructueuse
Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Prestation d'entretien des espaces verts cette consultation fait suite à une consultation infructueuse pour le lot 2 - Entretien manuel des sites et espaces naturels (marché réservé)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts cette consultation fait suite à une consultation infructueuse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Entretien manuel des sites et espaces naturels
Description du marché: Entretien manuel des sites et espaces naturels
Code postal: 49420
Ville: Ombrée d'Anjou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Néant
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre est d'une durée d'un an renouvelable 3 fois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Commune d'Ombrée d'Anjou
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 RUE A GAUBERT ET S MICOLAU Zone de la Prévalaye
Code postal: 49420
Commune postale: Ombrée d'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pe.julliot@ombreedanjou.fr 📧
Téléphone: +33 241923519 📞
Fax: +33 241926230 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ombreedanjou.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-040257 (2024-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts cette consultation fait suite à une consultation infructueuse
Numéro de référence:
202346MAFO
Brève description:
Prestation d'entretien des espaces verts cette consultation fait suite à une consultation infructueuse pour le lot 2 - Entretien manuel des sites et espaces naturels (marché réservé)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
202346MAFO
Titre: Entretien manuel des sites et espaces naturels
Description du marché: Entretien manuel des sites et espaces naturels
Code postal: 49420
Ville: Ombrée d'Anjou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Néant
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre est d'une durée d'un an renouvelable 3 fois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Commune d'Ombrée d'Anjou
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Marché réservé: En vertu de l'article L2113-12 du code de la commande publique, le marché ou l'accord-cadre est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Numéro d'enregistrement national:
20006947400019
Adresse postale: 4 RUE A GAUBERT ET S MICOLAU Zone de la Prévalaye
Code postal: 49420
Commune postale: Ombrée d'Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pe.julliot@ombreedanjou.fr 📧
Téléphone: +33 241923519 📞
Fax: +33 241926230 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ombreedanjou.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 014-040257 (2024-01-18)
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