PRESTATIONS D'ELAGAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM RELANCE DU LOT 1-CENTRE 1

Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ELAGAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM RELANCE DU LOT 1-CENTRE 1
Brève description:
“PRESTATIONS D'ELAGAGE SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM RELANCE DU LOT 1-CENTRE 1”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: lot 1 CENTRE 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“lot 1 CENTRE 1”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 33 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
nati-ground
envir-law
socsec-law
distorsion
labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société OZANAM
Numéro d'enregistrement national: Ozanam actionlogement
Adresse postale: Route de la pointe de Jaham CS 7220
Code postal: 97274
Commune postale: Schoelcher
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596614212 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://ozanam.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, avant la signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 024-070507 (2024-01-31)