Prestations d'élagage et d'abatage

Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage et d'abatage
Brève description:
“Prestations d'élagage et d'abatage”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Description
Identifiant interne: 2024S0035
Titre: Prestations d'élagage et d'abattage
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations d'élagage et d'abattage”
Informations complémentaires:
“Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères suivants affectés...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 21620041000019
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: 0321506931 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 21620041000019
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: 0321506931 📞
Organe de révision
Nom: Ville d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 21620041000019
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: 0321506931 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Arras
Numéro d'enregistrement national: 21620041000019
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: 0321506931 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-590297 (2024-09-27)