Prestations d'analyses biologiques médicales pour le Centre Hospitalier de Vauclaire

Centre hospitalier Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-30.

Qui ?

• Centre hospitalier Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Dordogne
• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'analyses biologiques médicales pour le Centre Hospitalier de Vauclaire
Numéro de référence: GHT24047
Brève description:

Prestations d'analyses biologiques médicales pour le Centre Hospitalier de Vauclaire

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses médicales 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Analyses de biologie médicale sans biologie médicale délocalisée (EMBD) avec fourniture des consommables nécessaires aux prélèvements et avec une solution informatique de résultats en temps réel associée - CH VAUCLAIRE Site de MONTPON MENESTEROL
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commandes avec un maximum en quantité passé avec un opérateur économique. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La quantité maximum par an pour le présent lot est de : 500 000 (nombre de B)

Produits/services supplémentaires:

Services d'analyses de sang 📦

Services prestés par les laboratoires médicaux 📦

Adresse postale: Centre Hospitalier de Vauclaire
Code postal: 24700
Ville: Montpon Ménestérol
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique : Renvoi des critères et sous-critères, le cas échéant au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale, appréciée en fonction de la politique de gestion des déchets du laboratoire et le transport : Renvoi des critères et sous-critères, le cas échéant au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Analyses de biologie médicale sans biologie médicale délocalisée (EMBD) avec fourniture des consommables nécessaires aux prélèvements et avec une solution informatique de résultats en temps réel associée - CH VAUCLAIRE Site de PERIGUEUX (ESCALES)
Description du marché:

Adresse postale: Pour le compte du Centre Hospitalier de Vauclaire
Escales sur le site du Centre Hospitalier de Périgueux
81 avenue Georges Pompidou
Code postal: 24019
Ville: Périgueux Cedex
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Analyses de biologie médicale sans biologie médicale délocalisée (EMBD) avec fourniture des consommables nécessaires aux prélèvements et avec une solution informatique de résultats en temps réel associée - CH VAUCLAIRE Site de BERGERAC (PHPB)
Description du marché:

Adresse postale: PHPB sur le site du Centre Hospitalier Samuel Pozzi
9 avenue Albert Calmette
Code postal: 24100
Ville: Bergerac
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

L'ensemble des critères de sélection, les informations et les documents requis : se référer au règlement de consultation

Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Périgueux, Etablissement support du GHT de Dordogne
Numéro d'enregistrement national: 26240580600015
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205
Code postal: 24019
Commune postale: Périgueux
Région: Dordogne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dae.marches@ch-perigueux.fr 📧
Téléphone: 0553452893 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KDxvync6zm 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec maximum en quantité. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. La Loi no2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (Ght), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Ainsi, le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier de Périgueux, établissement support du GHT de Dordogne, passe le présent marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A du code de la Santé Publique) au bénéfice du(es) membre(s) du GHT suivant(s) : Centre Hospitalier de Vauclaire. A l'issue de l'analyse des offres, l'acheteur pourra organiser des négociations avec les 3 candidats (sous réserve de l'existence d'un nombre de candidats appropriés) sélectionnés selon les critères de sélection et leur pondération, et dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500026
Département: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet - B.P. 947
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 214-666920 (2024-10-30)

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