Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Réseau Canopé
Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de gestion de voyages 📦
Valeur estimée hors TVA: 667 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Agence de voyage
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réseau Canopé
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vienne
Adresse postale: 1, avenue du Futuroscope
Téléport 1 - Bâtiment @4 - CS 80158
Code postal: 86961
Commune postale: FUTUROSCOPE Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Courrier électronique: achats.dsfjs@reseau-canope.fr 📧
Téléphone: 0549497878 📞
URL: https://canope.sharepoint.com/sites/Intranet/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2589033&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: TA Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431995 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Numéro de référence:
24-017
Brève description:
Prestations d'agence de voyage et prestations associées pour les déplacements professionnels des agents de Réseau Canopé.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de voyages 📦
Valeur estimée hors TVA: 667 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24-017
Titre: Agence de voyage
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire conclu pour une durée de 12 mois, non reconductible. Variantes autorisée. Pas de négociation.
Les informations complémentaires sont précisées dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion:
Absence de cadre de réponse technique valant MT
Se référer au règlement de la consultation pour le complément des exclusions
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réseau Canopé
Numéro d'enregistrement national:
18004301001485
Département: Vienne
Adresse postale: 1, avenue du Futuroscope
Téléport 1 - Bâtiment @4 - CS 80158
Code postal: 86961
Commune postale: FUTUROSCOPE Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats et marchés publics
Courrier électronique: achats.dsfjs@reseau-canope.fr 📧
Téléphone: 0549497878 📞
URL: https://canope.sharepoint.com/sites/Intranet/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseDetailConsultation&id=2589033&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Variante autorisée et prestation supplémentaire prévues au règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: TA Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431995 (2024-07-17)
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