Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur « Inspire » de la société QUADIENT
GIE IMSA
Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur « Inspire » de la société QUADIENT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.
Qui ?- • GIE IMSA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur « Inspire » de la société QUADIENT
Numéro de référence: AOO 2024 005
Brève description:
“Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur « Inspire » de la société QUADIENT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur «Inspire» de la société QUADIENT.
Description du marché:
“Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur «Inspire» de la société QUADIENT. Les prestations d'accompagnement...”
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Informations complémentaires:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande. Avec un minimum de 150 000 euros HT et avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir 2.1.2 "Lieu d'exécution"”
Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées dans les locaux du titulaire. Pour les UODC et UOET, une partie de la prestation pourra demander tout de même une...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Situation économique et financière
“Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: insolvency
distorsion
human-traffic
nati-ground
fraud
crime-org
sanction
bankr-nat
bankruptcy
labour-law
partic-confl
misrepresent
prof-misconduct
tax-pay
terr-offence
liq-admin
socsec-pay
prep-confl
susp-act
socsec-law
corruption
finan-laund
cred-arran
envir-law
Description des motifs d'exclusion:
“Suivant Code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE iMSA
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Adresse postale: Avenue du clos Maury
CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
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Source: OJS 2024/S 081-242773 (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur « Inspire » de la société QUADIENT
Numéro de référence: AOO 2024 005
Brève description:
“Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur « Inspire » de la société QUADIENT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur «Inspire» de la société QUADIENT.
Description du marché:
“Prestations d'accompagnement sur la solution de composition documentaire MSA basée sur «Inspire» de la société QUADIENT. Les prestations d'accompagnement...”
Informations complémentaires:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande. Avec un minimum de 150 000 euros HT et avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir 2.1.2 "Lieu d'exécution"”
Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront réalisées dans les locaux du titulaire. Pour les UODC et UOET, une partie de la prestation pourra demander tout de même une...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Situation économique et financière
“Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: insolvency
distorsion
human-traffic
nati-ground
fraud
crime-org
sanction
bankr-nat
bankruptcy
labour-law
partic-confl
misrepresent
prof-misconduct
tax-pay
terr-offence
liq-admin
socsec-pay
prep-confl
susp-act
socsec-law
corruption
finan-laund
cred-arran
envir-law
Description des motifs d'exclusion:
“Suivant Code de la Commande Publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE iMSA
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Adresse postale: Avenue du clos Maury
CS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: GIRONDE (33)
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
Source: OJS 2024/S 081-242773 (2024-04-23)
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