Les prestations attendues sont les suivantes : • La mise en place du site de stockage adapté ; • L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de puissance onshore (il est entendu que par emplacement de 1vtransformateur, il est possible de stocker 2 BIS ou 2 TPN), avec les opérations de réception (Ordre de Livraison 0L4800xxxx ou OL7800xxxx), contrôle, identification, stockage ; • L’entreposage du complément d’huile de l’ordre de 20 000 litres par transformateur (ou équivalence BIS uniquement) dans des espaces de stockage complémentaires ; • Laisser libre accès aux tiers mandatés par RTE pour réaliser les prestations de manutention et de transport, • La fourniture des contenants (citerne ou autre...) • La réalisation des inventaires et le reporting ; • Le respect des exigences, du cahier des charges sur les conditions de stockage, les contrôle à réaliser et le maintien en condition opérationnel des matériels • Le suivi mensuel en conservation des transformateurs de puissance ; • Eventuellement des prestations de brouettages pourraient être ajoutées en phase de consultation • En fin de Contrat et sur notification de RTE uniquement, la préparation du transfert des Matériels ou tout autre équipement appartenant à RTE vers un autre site de stockage, la gestion des interfaces avec le transporteur. De façon optionnelle des surfaces et travaux d’adaptation supplémentaires pour : 10 transformateurs de puissance onshore (ou équivalent) ; 3 transformateurs de puissance offshore (Les particularités de ce point sont précisées au chapitre 5.5 du CCTP). Ces prestations sont sans engagements et déclenchées à la demande de RTE. Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et n'ont pas valeur définitive.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.
Avis de marché (2024-05-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de stockage et de suivi de la masse indivisible des matériels bobinés haute tension dans l’huile pour
RTE
Numéro de référence: 23095
Brève description:
“Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de...”
Brève description
Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de puissance onshore (il est entendu que par emplacement de
1vtransformateur, il est possible de stocker 2 BIS ou 2 TPN), avec les opérations de réception (Ordre de Livraison
0L4800xxxx ou OL7800xxxx), contrôle, identification, stockage ;
• L’entreposage du complément d’huile de l’ordre de 20 000 litres par transformateur (ou équivalence BIS uniquement) dans des espaces de stockage complémentaires ;
• Laisser libre accès aux tiers mandatés par RTE pour réaliser les prestations de manutention et de transport,
• La fourniture des contenants (citerne ou autre...)
• La réalisation des inventaires et le reporting ;
• Le respect des exigences, du cahier des charges sur les conditions de stockage, les contrôle à réaliser et le maintien en condition
opérationnel des matériels
• Le suivi mensuel en conservation des transformateurs de puissance ;
• Eventuellement des prestations de brouettages pourraient être ajoutées en phase de consultation
• En fin de Contrat et sur notification de RTE uniquement, la préparation du transfert des Matériels ou tout autre équipement appartenant à RTE vers un
autre site de stockage, la gestion des interfaces avec le transporteur.
De façon optionnelle des surfaces et travaux d’adaptation supplémentaires pour : 10 transformateurs de puissance onshore (ou équivalent) ; 3 transformateurs
de puissance offshore (Les particularités de ce point sont précisées au chapitre 5.5 du CCTP). Ces prestations sont sans engagements et déclenchées à la demande de RTE.
Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et n'ont pas valeur définitive.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de stockage et d'entreposage📦
Valeur estimée hors TVA: 9 994 769 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de...”
Description du marché
Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de puissance onshore (il est entendu que par emplacement de 1vtransformateur, il est possible de stocker 2 BIS ou 2 TPN), avec les opérations de réception (Ordre de Livraison 0L4800xxxx ou OL7800xxxx), contrôle, identification, stockage ;
• L’entreposage du complément d’huile de l’ordre de 20 000 litres par transformateur (ou équivalence BIS uniquement) dans des espaces de stockage complémentaires ;
• Laisser libre accès aux tiers mandatés par RTE pour réaliser les prestations de manutention et de transport,
• La fourniture des contenants (citerne ou autre...)
• La réalisation des inventaires et le reporting ;
• Le respect des exigences, du cahier des charges sur les conditions de stockage, les contrôle à réaliser et le maintien en condition opérationnel des matériels
• Le suivi mensuel en conservation des transformateurs de puissance ;
• Eventuellement des prestations de brouettages pourraient être ajoutées en phase de consultation
• En fin de Contrat et sur notification de RTE uniquement, la préparation du transfert des Matériels ou tout autre équipement appartenant à RTE vers un autre site de stockage, la gestion des interfaces avec le transporteur.
De façon optionnelle des surfaces et travaux d’adaptation supplémentaires pour :
- 10 transformateurs de puissance onshore (ou équivalent) ;
- 3 transformateurs de puissance offshore (Les particularités de ce point sont précisées au chapitre 5.5 du CCTP). Ces prestations sont sans engagements et déclenchées à la demande de RTE.
Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et n'ont pas valeur définitive.
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Produits/services supplémentaires: Services d'entreposage📦
Durée de l'accord: 216 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“. Durée ferme : 108 mois (9 années)
. Option de durée : 3 renouvellement éventuel de 36 mois, soit 108 mois (9 années) supplémentaires
. Durée maximale :...”
Description des options
. Durée ferme : 108 mois (9 années)
. Option de durée : 3 renouvellement éventuel de 36 mois, soit 108 mois (9 années) supplémentaires
. Durée maximale : 216 mois (18 années)
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Offre technique et notation RSE
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le choix de cette durée est justifié par la dérogation à la durée maximale d’un marché public de 8 ans prévue par le Code de la Commande Publique précisée...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Le choix de cette durée est justifié par la dérogation à la durée maximale d’un marché public de 8 ans prévue par le Code de la Commande Publique précisée l’article L2512-5 : "Sont exclus des règles de la commande publique : les services d’acquisition ou de location, quelles qu’en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d’autres biens immeubles, ou qui concernent d’autres droits sur ces biens".
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation les imprimés DC1 et DC2 dûment complétés et signés. Ces documents sont à se procurer à...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation les imprimés DC1 et DC2 dûment complétés et signés. Ces documents sont à se procurer à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- Complétude des documents administratifs et informations demandées :
=> Cadre de réponse de candidature dument complété au format Excel
=> Capacité à exercer l’activité professionnelle dans une communication orale et écrite dans la langue française et présenter une réponse en langue française ;
=> Présentation succincte de la société et adaptée à la présentation du besoin de RTE (raison sociale, adresse, identifiant TVA, N° SIRET, code NAF, domaines d'interventions, présentation du groupe et des liens capitalistiques entre les entités du groupe, organigramme des interlocuteurs) sur format libre (maximum de 6 pages) ;
=> Attestation de non-redressement judiciaire et si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
=> Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) : Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
=> Désignation du mandataire par ses cotraitant (DC1) à produire par l'ensemble des membres du groupement ;
=> Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2), à produire par l'ensemble des membres du groupement ;
=> Déclaration du candidat d’acte spécial de sous-traitance (DC4) à produire par le candidat ;
=> Déclaration sur l'honneur justifiant l'absence d'interdiction de soumissionner pour chaque membre du groupement ;
=> Justifier des liens juridiques entre l'entité répondant à cet avis de marché (numéro de SIRET) et le site de stockage envisagé (propriétaire, locataire...) ;
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation du candidat démontrant sa compréhension du besoin et sa capacité à y répondre. Tous ces éléments doivent être synthétisés dans un support...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une présentation du candidat démontrant sa compréhension du besoin et sa capacité à y répondre. Tous ces éléments doivent être synthétisés dans un support de type Word, PDF ou PowerPoint n’excédant pas 25 pages (ou diapositives) maximum.
=> La première partie de la présentation du candidat doit être la proposition d’un site situé en France métropolitaine justifié par la nécessité d'un délai d'intervention très court en cas d'avarie. Le candidat tiendra compte des exigences conformément à l’expression de besoin et aux exigences de surface minimale et doit :
- Justifier de la distance du site de stockage à proximité d’un port fluvial ou maritime (capable de recevoir un transformateur pour chargement sur bateau ou barge).
- Démontrer l’accessibilité du site, son itinéraire et le temps de parcours depuis le port fluvial et jusqu’au site de stockage pour les matériels relevant de cette prestation.
- Présenter les conditions d’occupation actuelle et les perspectives d’occupation du site sur la durée ;
=> La deuxième partie de la présentation du candidat comprendra :
- Ses moyens matériels afin de démontrer sa capacité à réaliser les prestations de stockage conformément aux attentes de RTE ;
- Ses moyens humains (Nombre de collaborateurs, profils, expertises, expériences, taux de renouvellement du personnel) ;
- Ses moyens organisationnels (interlocuteurs dédiés, organisation et capacité à identifier des sous-traitants éventuels pour les opérations autorisées en sous-traitance de rang 1, préventeur QSE, etc…)
- A titre informatif, présenter les actions RSE d’ores et déjà mises en place en lien sur un périmètre similaire à ce marché et envisagées dans l’hypothèse de l’attribution du marché.
=> La troisième partie (utilisée uniquement en cas de liste restreinte) sera la présentation de 3 références (ou équivalent) au regard du besoin exprimé.
Il convient de préciser qu'en cas de marché avec RTE, la prestation ne pourras servir de référence.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Fournir un bilan et un compte de résultats (ou à défaut un rapport d'activité) sur les trois derniers exercices et démontrer solvabilité de l’entreprise...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Fournir un bilan et un compte de résultats (ou à défaut un rapport d'activité) sur les trois derniers exercices et démontrer solvabilité de l’entreprise (absence d’inscription de privilège par exemple) ;
- Les 3 derniers chiffres d’affaires annuels communiqués par le candidat (ou la somme des 3 derniers chiffres d’affaires annuels de l’ensemble des membres du groupement) équivalent à un minimum de 6 millions d’euros au global ;
- Fournir la liste des éventuelles opérations de rachats ou de fusions de sociétés en cours ou réalisées sur les trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selection: Dans le cas où plus de 4 candidats sont déclarés aptes, RTE appliquera des critères de selection sur le modèle suivant : (base de notation de 20...”
Liste et brève description des règles et critères
Selection: Dans le cas où plus de 4 candidats sont déclarés aptes, RTE appliquera des critères de selection sur le modèle suivant : (base de notation de 20 points)
=> Attractivité et pertinence de la présentation du candidat démontrant sa compréhension du besoin et sa capacité à y répondre……/14
=> Pertinence des références (ou équivalent) au regard du besoin exprimé ……/6
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation »”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture » (sauf réglementation particulière en terme de délai...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture » (sauf réglementation particulière en terme de délai de paiement relative à l’activité).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions relatives à la performance du contrat”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444 619 258 02482
Adresse postale: 7 place du dôme
Code postal: 92073
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: salme.agraimbah@rte-france.com📧
Téléphone: 0788883084📞
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL de participation: https://rte-france.bravosolution.com🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 1234567
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 01 40 97 10 10📞
URL: www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
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Source: OJS 2024/S 095-289319 (2024-05-14)
Avis de marché (2024-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de...”
Brève description
Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de puissance onshore (il est entendu que par emplacement de
1vtransformateur, il est possible de stocker 2 BIS ou 2 TPN), avec les opérations de réception (Ordre de Livraison
0L4800xxxx ou OL7800xxxx), contrôle, identification, stockage ;
• L’entreposage du complément d’huile de l’ordre de 20 000 litres par transformateur (ou équivalence BIS uniquement) dans des espaces de stockage complémentaires ;
• Laisser libre accès aux tiers mandatés par RTE pour réaliser les prestations de manutention et de transport,
• La fourniture des contenants (citerne ou autre...)
• La réalisation des inventaires et le reporting ;
• Le respect des exigences, du cahier des charges sur les conditions de stockage, les contrôle à réaliser et le maintien en condition
opérationnel des matériels
• Le suivi mensuel en conservation des transformateurs de puissance ;
• Eventuellement des prestations de brouettages pourraient être ajoutées en phase de consultation
• En fin de Contrat et sur notification de RTE uniquement, la préparation du transfert des Matériels ou tout autre équipement appartenant à RTE vers un
autre site de stockage, la gestion des interfaces avec le transporteur.
De façon optionnelle des surfaces supplémentaires par tranche de 5 transformateurs pouvant aller jusqu'à éventuellement 6 tranches soit 30 emplacements supplémentaires. Cette hypothèse reste à être validée en phase de remise des offres.
Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et n'ont pas valeur définitive.
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de...”
Description du marché
Les prestations attendues sont les suivantes :
• La mise en place du site de stockage adapté ;
• L’entreposage de l’équivalent de 10 transformateurs de puissance onshore (il est entendu que par emplacement de 1vtransformateur, il est possible de stocker 2 BIS ou 2 TPN), avec les opérations de réception (Ordre de Livraison 0L4800xxxx ou OL7800xxxx), contrôle, identification, stockage ;
• L’entreposage du complément d’huile de l’ordre de 20 000 litres par transformateur (ou équivalence BIS uniquement) dans des espaces de stockage complémentaires ;
• Laisser libre accès aux tiers mandatés par RTE pour réaliser les prestations de manutention et de transport,
• La fourniture des contenants (citerne ou autre...)
• La réalisation des inventaires et le reporting ;
• Le respect des exigences, du cahier des charges sur les conditions de stockage, les contrôle à réaliser et le maintien en condition opérationnel des matériels
• Le suivi mensuel en conservation des transformateurs de puissance ;
• Eventuellement des prestations de brouettages pourraient être ajoutées en phase de consultation
• En fin de Contrat et sur notification de RTE uniquement, la préparation du transfert des Matériels ou tout autre équipement appartenant à RTE vers un autre site de stockage, la gestion des interfaces avec le transporteur.
De façon optionnelle des surfaces et travaux d’adaptation supplémentaires pour :
- 10 transformateurs de puissance onshore (ou équivalent) et potentiellement jusqu'à 30 transformateurs de puissance onshore
- 3 transformateurs de puissance offshore (Les particularités de ce point sont précisées au chapitre 5.5 du CCTP). Ces prestations sont sans engagements et déclenchées à la demande de RTE.
Les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et n'ont pas valeur définitive.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 116-355750 (2024-06-14)