Lot 1 - le nettoyage manuel et mécanisé des plages, des rochers et des ports Lot 2 - le nettoyage manuel et mécanisé des falaises et infrastructures supérieures à 2m de hauteur Lot 3 - la création, mise à disposition, gestion et aménagement des plateformes de stockage de déchets primaires, intermédiaires et lourds + transport entre ces zones de stockage Lot 4 - la reprise, transport et traitement des déchets non-dangereux Lot 5 - la reprise, transport et traitement des déchets dangereux (liquides et solides) Lot 6 - la reprise, transport et traitement des déchets cadavres d'animaux (déchets dangereux)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Avis de marché (2024-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de services pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest POLMAR - Marché 4
Brève description:
“Lot 1 - le nettoyage manuel et mécanisé des plages, des rochers et des ports Lot 2 - le nettoyage manuel et mécanisé des falaises et infrastructures...”
Brève description
Lot 1 - le nettoyage manuel et mécanisé des plages, des rochers et des ports Lot 2 - le nettoyage manuel et mécanisé des falaises et infrastructures supérieures à 2m de hauteur Lot 3 - la création, mise à disposition, gestion et aménagement des plateformes de stockage de déchets primaires, intermédiaires et lourds + transport entre ces zones de stockage Lot 4 - la reprise, transport et traitement des déchets non-dangereux Lot 5 - la reprise, transport et traitement des déchets dangereux (liquides et solides) Lot 6 - la reprise, transport et traitement des déchets cadavres d'animaux (déchets dangereux)
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - le nettoyage manuel et mécanisé des plages, des rochers et des ports” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - le nettoyage manuel et mécanisé des falaises et infrastructures supérieures à 2m de hauteur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 - la création, mise à disposition, gestion et aménagement des plateformes de stockage de déchets primaires, intermédiaires et lourds + transport entre...”
Description du marché
Lot 3 - la création, mise à disposition, gestion et aménagement des plateformes de stockage de déchets primaires, intermédiaires et lourds + transport entre ces zones de stockage
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 - la reprise, transport et traitement des déchets non-dangereux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 - la reprise, transport et traitement des déchets dangereux (liquides et solides)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 - la reprise, transport et traitement des déchets cadavres d'animaux (déchets dangereux)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères sont fixés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 13001045700013
Adresse postale: Rue Jules Ferry
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique.dreal-na@developpement-durable.gouv.fr📧
Téléphone: +33764441880📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: +33764441880📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (art.L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (art. L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité du marché, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité (Conseil d'État, 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne) ; Recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité, contre les clauses réglementaires du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 127-392051 (2024-07-01)