PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLEGES
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
| 2025-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de remplacement d'agents des colleges
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES SECTEUR COUSERANS
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 3 Reconductions identiques
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES SECTEUR FOIX - HAUTE ARIÈGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688573 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de remplacement d'agents des colleges
Numéro de référence:
2023MC490
Brève description: PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2023MC4901
Description du marché: PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES SECTEUR COUSERANS
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 3 Reconductions identiques
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023MC4902
Description du marché:
PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES SECTEUR PORTES D’ARIÈGE ET PAYS D'OLMES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2023MC4903
Description du marché: PRESTATION DE REMPLACEMENT D'AGENTS DES COLLÈGES SECTEUR FOIX - HAUTE ARIÈGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national:
22090001300016
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688573 (2024-11-08)
Avis d'attribution de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de remplacement d'agents des collèges
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 : Secteur Couserans
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Date de début: 2025-03-20 📅
Date de fin: 2029-03-19 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: Lot 2 : Secteur Portes d'Ariège et Pays d'Olmes
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 09000
Ville: Foix
Titre: Lot 3 : Secteur Foix - Haute-Ariège
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Ville: Foix
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du département de l'Ariège
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestations de remplacement d'agents des collèges
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Iscra
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 09200
Commune postale: Saint-girons
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.carapinha@irisse.fr 📧
Téléphone: +33 561046480 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ariège Profession Animation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Courrier électronique: direction.apa09@orange.fr 📧
Téléphone: +33 561029897 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Conseil departemental de l'ariege
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ariege.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Intérrégional de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS Pôle C - 138 Cours Maréchal Juin
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556692708 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 70007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 172-587881 (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de remplacement d'agents des collèges
Brève description:
Prestations de remplacement d'agents des collèges
3 lots géographiques
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1 : Secteur Couserans
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de remplacement d'agents de collège
Lot 1 : Secteur Couserans
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-20 📅
Date de fin: 2029-03-19 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: Lot 2 : Secteur Portes d'Ariège et Pays d'Olmes
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de remplacement d'agents de collège
Lot 2 : Secteur Portes d'Ariège et Pays d'Olmes
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges de l'Ariège
Code postal: 09000
Ville: Foix
Titre: Lot 3 : Secteur Foix - Haute-Ariège
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de remplacement d'agents de collège
Lot 3 : Secteur Foix - Haute-Ariège
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du Département
Ville: Foix
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges du département de l'Ariège
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Prestations de remplacement d'agents des collèges
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023MC4901 - Prestations de remplacement d'agents de collège Lot 1 : Secteur Couserans
Date de conclusion du contrat: 2025-03-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
ISCRA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Iscra
Numéro d'enregistrement national:
39190921500025
Code postal: 09200
Commune postale: Saint-girons
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.carapinha@irisse.fr 📧
Téléphone: +33 561046480 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ISCRA - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
APA - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ariège Profession Animation
Numéro d'enregistrement national:
39284079900010
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Courrier électronique: direction.apa09@orange.fr 📧
Téléphone: +33 561029897 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Conseil departemental de l'ariege
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ariege.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Intérrégional de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
13002930900015
Adresse postale: DREETS Pôle C - 138 Cours Maréchal Juin
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556692708 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 70007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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