Prestation de nettoyage et de vitrerie pour les bâtiments du Département des Hauts-de-Seine

Département des Hauts-de-Seine

Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine. Ce marché est alloti conformément au Code de la Commande publique, l'allotissement est géographique avec cependant un lot technique lié aux prestations de vitrerie. De plus, une spécificité technique a été apportée au nettoyage de nos sites sociaux. Le marché concerne environs 160 sites nécessitant des prestations de nettoyage récurrentes. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat en ce qui concerne la qualité des prestations effectuées. Le marché se décompose en deux types de prestations : les prestations récurrentes d'une part et des prestations ponctuelles dîtes complémentaires d'autre part. une reprise du personnel (Annexe 3 au RC) est obligatoire pour le titulaire de chaque lot. Le lot n°4 n'est pas concerné, le titulaire interviendra avec son propre personnel sur la durée du marché. Le nettoyage concerne aussi bien des sites administratifs, que des sites culturels, sportifs, des PMI ou encore nos bâtiments centraux etc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-31	Avis de marché
2024-07-02	Avis de marché
2024-11-04	Avis d'attribution de marché
2024-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de nettoyage et de vitrerie pour les bâtiments du Département des Hauts-de-Seine
Numéro de référence: 20240098
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestation de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de divers bâtiments du Sud
Description du marché:

Prestation de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de divers bâtiments du Sud

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 350 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 730 000 euro(s) Ht Ces limites financières annuelles sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Code postal: 92731
Ville: Nanterre Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent marché public est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le marché public est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le Département en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre. La réalisation des prestations commence à la notification d'un bon de commande

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2.2 Organisation
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): 2.3 Faisabilité technique de la prestation
2.1 Modalité d'encadrement de contrôle
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 3. Rse et Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestation de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de divers bâtiments du Nord
Description du marché:

Prestation de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de divers bâtiments du Nord

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 400 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 830 000 euro(s) Ht Ces limites financières annuelles sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestation de nettoyage et de vitrerie des bâtiments centraux
Description du marché: Prestation de nettoyage et de vitrerie des bâtiments centraux
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 1 500 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 3 200 000 euro(s) Ht Ces limites financières annuelles sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Nettoyage de la vitrerie extérieure des bâtiments centraux
Description du marché: Nettoyage de la vitrerie extérieure des bâtiments centraux
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 225 000 euro(s) Ht Ces limites financières annuelles sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Nettoyage des sites sociaux du Sud
Description du marché: Nettoyage des sites sociaux du Sud
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 360 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 750 000 euro(s) Ht Ces limites financières annuelles sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Nettoyage des sites sociaux du Nord
Description du marché: Nettoyage des sites sociaux du Nord
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 350 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 805 000 euro(s) Ht Ces limites financières annuelles sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-16 10:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1476417 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1476417 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur. Les candidats devront obligatoirement visiter les lieux et procéder à toutes les investigations nécessaires pour l'établissement de leur offre. Les visites auront lieu pendant la durée de publication du marché jusqu'au 01/07/2024 pour les six lots. Les candidats doivent impérativement formuler leurs les demandes de visites selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est prévue dans le cadre du présent marché. A ce titre, le titulaire doit réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières. Cette demande ne concerne pas le lot n°4. Les modalités sont précisées dans le Ccap

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1142283
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 944427
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 944426
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-329323 (2024-05-31)

Avis de marché (2024-07-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-29 10:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 15/07/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 26/07/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/07/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 29/07/2024 à 10h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3cdf21c8-d1ed-4c8e-bc9c-f58553a96885-01
Source: OJS 2024/S 129-399722 (2024-07-02)

Avis d'attribution de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments du Département des Hauts-de-Seine
Brève description:

Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments du Conseil Départemental des Hauts-de-Seine. Ce marché est alloti conformément au Code de la Commande publique, l'allotissement est géographique avec cependant un lot technique lié aux prestations de vitrerie. De plus, une spécificité technique a été apportée au nettoyage de nos sites sociaux. Le marché concerne environs 160 sites nécessitant des prestations de nettoyage récurrentes. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat en ce qui concerne la qualité des prestations effectuées. Le marché se décompose en deux types de prestations : les prestations récurrentes d'une part et des prestations ponctuelles dîtes complémentaires d'autre part. Une reprise du personnel est obligatoire pour le titulaire de chaque lot sauf pour le lot n°4 qui n'est pas concerné et où le titulaire interviendra avec son propre personnel sur la durée du marché. Le nettoyage concerne aussi bien des sites administratifs, que des sites culturels, sportifs, des PMI ou encore nos bâtiments centraux etc

Description
Adresse postale: Conseil départemental des Hauts--de-Seine

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240098001
Date de conclusion du contrat: 2024-10-30 📅
Titre: Prestation de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de divers bâtiments du Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2231759.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MAINTENANCE INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national: 1476417-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue D Annam
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@maintenance-industrie.fr 📧
Téléphone: 01 47 97 29 29 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2761067.72 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1476417-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4932899.16 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel environnement
Numéro d'enregistrement national: 1476417-1-3-1
Adresse postale: 29 Rue Du Marche Rollay
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny-Sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: b.wolfelsberger@t2mc.fr 📧
Téléphone: 01 45 76 02 06 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1945084.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sequoia proprete et multiservices
Numéro d'enregistrement national: 1476417-1-5-1
Adresse postale: 50 Av De Grosbois
Code postal: 94440
Commune postale: Marolles-En-Brie
Courrier électronique: contact@sequoiaproprete.fr 📧
Téléphone: 01 45 99 38 27 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1500524.96 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SN PERFECT EUROPEENNE DE NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sn perfect europeenne de nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1476417-1-6-1
Adresse postale: 11, rue Henri Becquerel
Code postal: 77290
Commune postale: Mitry-Mory
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: propre@snperfect.fr 📧
Téléphone: 01 60 21 18 74 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65298
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 329323-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 8AED56BC-C647-9065-7F961D66BA35A46A
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8AED56AB-F084-1691-E354A7E88CC7EC3C
Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8AED56CB-D284-A81B-052ECA89AE459CF3
Source: OJS 2024/S 215-672245 (2024-11-04)

Avis d'attribution de marché (2024-12-12)

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 20240098004
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Titre: Nettoyage de la vitrerie extérieure des bâtiments centraux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 478 392 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Alti77
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Alti77
Numéro d'enregistrement national: 1476417-2-4-1
Adresse postale: 6 Rue Henri Kleynhoff
Code postal: 94250
Commune postale: Gentilly
Courrier électronique: alti77@alti77.fr 📧
Téléphone: 01 41 24 20 79 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 56EB873F-CE3B-FCC4-E16935E7DD54C225
Organe de révision
56EB8724-BA63-89C2-CFEC62C6724A45FE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
56EB875A-0B76-0487-FF7B6FDC28ABDFC5
Source: OJS 2024/S 244-768948 (2024-12-12)

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