Prestation de maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de Domofrance dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
Domofrance
Prestation de maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de Domofrance dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • OTIS
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de Domofrance dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques - Secteur Béarn - (64)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques - Secteur Béarn Agglomération - (64)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre de prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques et les Landes - Secteurs Pays Basques et Sud Landes - (64 - 40)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domofrance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 110 AVENUE DE LA JALLERE
Code postal: 33042
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@domofrance.fr 📧
Téléphone: +33 556437575 📞
URL: https://www.domofrance.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://domofrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.domofrance.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 05 47 33 90 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-438979 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de Domofrance dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
Numéro de référence:
2024-112
Brève description:
Prestation de maintenance et travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de Domofrance dans les départements des Pyrénées Atlantiques et des Landes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre de prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques - Secteur Béarn - (64)
Description du marché:
Prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques - Secteur Béarn - (64)
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre de prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques - Secteur Béarn Agglomération - (64)
Description du marché:
Prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques - Secteur Béarn Agglomération - (64)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Accord-cadre de prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques et les Landes - Secteurs Pays Basques et Sud Landes - (64 - 40)
Description du marché:
Prestation de maintenance et de travaux de modernisation des ascenseurs du patrimoine de DOMOFRANCE situés dans les Pyrénées Atlantiques et les Landes - Secteurs Pays Basques et Sud Landes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domofrance
Numéro d'enregistrement national:
45820496300029
Adresse postale: 110 AVENUE DE LA JALLERE
Code postal: 33042
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@domofrance.fr 📧
Téléphone: +33 556437575 📞
URL: https://www.domofrance.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://domofrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.domofrance.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
173 301 110 00529
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 05 47 33 90 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-438979 (2024-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-21 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critere de la valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 706 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 706 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Polaris - 10 rue Alessandro Volta
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 470 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33000
Région: Gironde 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL JUDICIAIRE (se référé au règlement de consultation)
Source: OJS 2024/S 245-772433 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-21 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critere de la valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-112 / LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 706 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 706 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2024-112 / OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national:
542 107 800 03992
Adresse postale: Zone Polaris - 10 rue Alessandro Volta
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 470 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33000
Région: Gironde 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL JUDICIAIRE (se référé au règlement de consultation)
Source: OJS 2024/S 245-772433 (2024-12-16)
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