Prestation d'analyses d'anatomie et cytologie pathologique pour le CHU de Nantes
CHU Nantes
La présente consultation a pour objet la prestation d'analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour les besoins du CHU de Nantes. La consultation comporte 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'analyses d'anatomie et cytologie pathologique pour le CHU de Nantes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de pathologie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements de type Biopsies et pièces opératoires Non inclus en paraffine
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation - 60% (se reporter au règlement de la consultation pour le détail)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prélèvements de type Biopsies et pièces opératoires inclus en paraffine
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service juridique des marchés 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-587409 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'analyses d'anatomie et cytologie pathologique pour le CHU de Nantes
Numéro de référence:
PA-24070
Brève description:
La présente consultation a pour objet la prestation d'analyses d'anatomie et cytologie pathologiques pour les besoins du CHU de Nantes. La consultation comporte 2 lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de pathologie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prélèvements de type Biopsies et pièces opératoires Non inclus en paraffine
Description du marché:
Le présent lot a pour objet les prélèvements de type Biopsies et pièces opératoires Non inclus en paraffine.
Informations complémentaires:
Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois (soit jusqu'au 30/11/2028).
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Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation - 60% (se reporter au règlement de la consultation pour le détail)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prélèvements de type Biopsies et pièces opératoires inclus en paraffine
Description du marché:
Le présent lot a pour objet les prélèvements de type Biopsies et pièces opératoires inclus en paraffine.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché passé selon une procédure adaptée, ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (> 750 000 Euros HT), en application des articles L2123-1 et R2123-1 3° du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Adresse postale: Service juridique des marchés 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA)
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-587409 (2024-09-26)
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