Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle.
Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code (mode dit « Intermédiaire ») à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses administratives particulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Avis de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle.
Reference number: 2024-R040-000-000
Brève description:
“Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une...”
Brève description
Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code (mode dit « Intermédiaire ») à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses administratives particulières
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'imagerie médicale📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une...”
Description du marché
Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code (mode dit « Intermédiaire ») à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses administratives particulières
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Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine, le cas échéant les DROM, la Belgique et le Luxembourg. COM et Etats membres de l'UE en clause de réexamen” Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. La durée de l'accord-cadre ne peut dépasser 48 mois. PSEF + clause de réexamen précisée dans le CCAP”
Description des options
L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. La durée de l'accord-cadre ne peut dépasser 48 mois. PSEF + clause de réexamen précisée dans le CCAP
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère technique 65% et Critère RSE 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités techniques, professionnelles et financières: le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices disponibles, une liste des principales...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacités techniques, professionnelles et financières: le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices disponibles, une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, les effectifs moyens annuels globaux pendant les 3 dernières années.
“L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de...”
L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L'accord-cadre n'est pas alloti.
L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement
et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 18/11/2024 à 12h00 heure de Paris-France
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 204-631945 (2024-10-16)
Avis de marché (2024-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
“L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de...”
L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L'accord-cadre n'est pas alloti.
L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement
et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et l'heure de réception des offres correspondent au 18/11/2024 à 12h00 heure de Paris-France
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Au lieu de lire 2.1.4 Informations générales: La date et l'heure de réception des offres correspondent au 18/11/2024 à 12h00 heure de Paris-France. Il...”
Texte
Au lieu de lire 2.1.4 Informations générales: La date et l'heure de réception des offres correspondent au 18/11/2024 à 12h00 heure de Paris-France. Il convient de lire 2.1.4 Informations générales: La date et l'heure de réception des offres correspondent au 06/12/2024 à 12h00 heure de Paris-France
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Texte:
“Au lieu de lire 5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 12:00 +02:00 Date d'ouverture: 18/11/2024 14:00 +02:00 Il...”
Texte
Au lieu de lire 5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres: 18/11/2024 12:00 +02:00 Date d'ouverture: 18/11/2024 14:00 +02:00 Il convient de lire : 5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00 +02:00 Date d'ouverture: 06/12/2024 14:00 +02:00
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Source: OJS 2024/S 218-682858 (2024-11-07)
Avis d'attribution de marché (2025-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 12 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-R040-000-000
Date de conclusion du contrat: 2025-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rebrain sas
Numéro d'enregistrement national: 892511866
Adresse postale: Avenue Haut Lévêque Ptib-Hôpital Xavier Arnozan
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.caumartin@rebrain.eu📧
“L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de...”
L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L'accord-cadre n'est pas alloti.
L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et comporte un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce maximum est indiqué dans la rubrique « valeur maximale de l'accord-cadre» qui a été utilisée à cette fin.
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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Source: OJS 2025/S 048-152637 (2025-03-06)