Pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines, l'eau potable, l'assainissement, et maintenance des équipements

Communauté d'Agglomération de Poitiers (86)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.

Qui ?

• Communauté d'Agglomération de Poitiers (86)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines, l'eau potable, l'assainissement, et maintenance des équipements
Numéro de référence: Pompes piscines
Brève description:

Pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines, l'eau potable, l'assainissement, et maintenance des équipements

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines
Titre: Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines
Description du marché:

Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines

Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour l'eau potable
Titre: Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour l'eau potable
Description du marché:

Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour l'eau potable

Produits/services supplémentaires: Installations de distribution d'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour l'assainissement
Titre: Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour l'assainissement
Description du marché:

Fourniture de pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour l'assainissement

Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Maintenance des pompes ou d'équipements annexes
Titre: Maintenance des pompes ou d'équipements annexes
Description du marché: Maintenance des pompes ou d'équipements annexes
Produits/services supplémentaires:

Services de réparation et d'entretien de pompes 📦

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Appréciation des capacités techniques et professionnelles du candidat (moyens humains et matériels, références de prestations similaires etc.).

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Poitiers (86)
Numéro d'enregistrement national: 20006985400012
Adresse postale: 84 rue des Carmélites
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats.moyens.generaux@grandpoitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549523535 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.grandpoitiers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
LE CANDIDAT N'EST PAS OBLIGE DE PRESENTER UNE OFFRE POUR TOUS LES LOTS
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Pompes, accessoires de pompes et équipements annexes pour les piscines, l'eau potable, l'assainissement, et maintenance des équipements Règlement de la consultation 13 / 13 Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Poitiers Hôtel Gilbert 15 Rue de Blossac 86000 POITIERS Téléphone : 05 49 60 79 19 Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr Site internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-526471 (2024-08-30)

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