Plan de formation des Agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés. Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT. 6 lots.

Région Nouvelle Aquitaine

Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT. 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.

Qui ?

• Région Nouvelle Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-20	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plan de formation des Agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite CACES et matériels autoportés. Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT. 6 lots.
Numéro de référence: 2024I000S008740
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT. 6 lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite "CACES" et "matériels autoportés" Lot 03 Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) Territoires 16/17
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT de 790€ annuel.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite "CACES" et "matériels autoportés" Lot 5 Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) Territoires 19/23/87
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT annuel de 790€
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite "CACES" et "matériels autoportés" Lot 4 Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) Territoires 79/86
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel HT de 790€.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: CACES R482 - Engins de chantier - Catégories A/B/C/F - Territoires 24/47
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT annuel de 8 080€.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: CACES R489- Charriot élévateur à conducteur porté- Catégories 1/3/5-Territoires 24/47
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT de 6 200€.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite "CACES" et "matériels autoportés" Lot 6 Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) Territoires 24/47
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec maximum HT annuel de 790€.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

6 lots : 1. CACES R482- Engins de chantier- Catégories A/B/C/F-Territoires 24/47 2. CACES R489- Charriot élévateur à conducteur porté- Catégories 1/3/5-Territoires 24/47 3. Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) -Territoires 16/17 4. Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) -Territoires 79/86 5. Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) -Territoires 19/23/87 6. Matériels autoportés (autolaveuse, balayeuse, tondeuse) -Territoires 24/47

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: Hôtel de Région 14, Rue François de Sourdis CS 81383
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : maximum HT annuel 8 080€ (et PSE facultative) Lot 2 : maximum HT annuel 6 200€ (et PSE facultative) Lot 3 : maximum HT annuel 790€. Lot 4 : maximum HT annuel 790€. Lot 5 : maximum HT annuel 790€. Lot 6 : maximum HT annuel 790€. Candidature : voir RC. Analyse : Valeur technique (60 points), critère prix (40 points). Validité des offres 120 jours Date limite de remise des offres : 12 mars 2024 à 12h00. Référence : 2024I000S008740 Durée : 12 mois (reconduction possible deux fois un an) Possibilité de réalisation de prestations similaires Pub consultation précédente : 23-125222 Pour le recours : tribunal administratif de Bordeaux 9 rue Tastet 33063 BORDEAUX

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Source: OJS 2024/S 038-112248 (2024-02-20)

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