Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie - Années 2025 et suivantes

ESTORIA

Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie - Années 2025 et suivantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-09 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie - Années 2025 et suivantes
Brève description:
Patrimoine de VOSGELIS - Prestations ponctuelles de menuiserie et serrurerie - Années 2025 et suivantes
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Titre: 01-Agence MIRECOURT Secteur 1
Description du marché:
Mirecourt, Dompaire, Mattaincourt, Hymont, Oëlleville, Claudon, Darney, Hennezel, Lerrain, Monthureux sur Saône, Remoncourt, Lamarche, Martigny-les-bains, Damblain, Villotte
Informations complémentaires:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: 02-Agence MIRECOURT Secteur 2
Description du marché: Charmes, Portieux, Vincey
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: 03-Agence NEUFCHATEAU Secteur 1
Description du marché:
Neufchâteau, Liffol-le-Grand, Grand, Bazoilles/Meuse, Rebeuville, Landaville, Châtenois, Gironcourt/Vraine, Vicherey, Coussey
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: 04-Agence NEUFCHATEAU Secteur 2
Description du marché: Contrexéville, Vittel, Mandres/Vair, Bulgnéville, Saulxures-les-Bulgnéville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: 05-Agence REMIREMONT Secteur 1
Description du marché:
Bussang, Ferdrupt, Fresse/Moselle, Le Thillot, Le Ménil-Thillot, Ramonchamp, Rupt/Moselle, Vecoux, St-Maurice/Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: 06-Agence REMIREMONT Secteur 2
Description du marché:
Cornimont, La Bresse, Le Syndicat, La Forge, Rochesson, St-Amé, Sapois, Saulxures/Moselotte, Thiéfosse, Vagney, Ventron
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: 07-Agence REMIREMONT Secteur 3
Description du marché:
Remiremont, Eloyes, Pouxeux, St-Etienne-les-Remiremont, Saint Nabord, Bains-les-Bains, Bellefontaine, Fontenoy-le-Château, Le Val d'Ajol, Plombières, Granges-de-plombières-Ruaux, Xertigny
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: 08-Agence EPINAL Secteur 1
Description du marché:
Golbey, Chantraine, Les Forges, Darnieulles, Uxegney, Uriménil, Epinal, Bruyères, Laval/Vologne, Lépanges, Docelles, Cheniménil, Arches, Archettes, Aydoilles, Tendon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: 09-Agence EPINAL Secteur 2
Description du marché:
Thaon-les-Vosges, Chavelot, Girmont, Igney, Domèvre/Avière, Châtel/Moselle, Nomexy, Rambervillers, Frizon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: 10-Agence SAINT DIE Secteur 1
Description du marché:
Gérardmer, Granges/Vologne, Xonrupt-Longemer, La Chapelle/Bruyères, Corcieux, Gerbépal, Saulcy/Meurthe, Anould, Fraize, Plainfaing, Provenchère/Fave, Ban de Laveline, Lusse, La croix-aux-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: 11-Agence SAINT DIE Secteur 2
Description du marché:
Etival-Clairefontaine, Raon l'Etape, Senones, La Petite Raon, Moyenmoutier, Vieux Moulin
Informations complémentaires:
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 50 Valeur technique et environnementale : 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: 12-Agence SAINT DIE Secteur 3
Description du marché: Commune de Saint-Dié
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-16 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer aux documents de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Situation juridique de l'entreprise: Se référer aux documents de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Estoria
Numéro d'enregistrement national: 892 141 086 00017
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL: https://www.estoria.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Le Médiateur des Entreprises (98 rue de RICHELIEU, 75002 PARIS), qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-542900 (2024-09-09)