Patrimoine de LogemLoiret - Marché d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères
LogemLoiret
La présente consultation a pour objet les prestations d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères pour la patrimoine de LogemLoiret sur les secteurs des agences de Val et Forêt, de Loire et Sologne, du Giennois et du Montargois. Le marché comporte une clause limitative du nombre de lot attribuable à une même entreprise, les modalité de cette clause sont indiquées au Règlement de la consultation. Le lot n°26 de la consultation est un marché réservé dont les modalités d'accès sont détaillées au règlement de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - Marché d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères
Numéro de référence: 2024-M0022
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères pour la patrimoine de LogemLoiret sur les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Agence Val et Forêt - Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°1 - Agence Val et Forêt - Secteur 1”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Pour les lots des patrimoines des agences de Loire et Sologne et du Montargois : Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter du 01/10/2024 et...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Agence Val et Forêt - Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°2 - Agence Val et Forêt - Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Agence Val et Forêt - Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°3 - Agence Val et Forêt - Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Agence Val et Forêt - Secteur 4
Description du marché:
“Lot n°4 - Agence Val et Forêt - Secteur 4”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Agence Val et Forêt - Secteur 5
Description du marché:
“Lot n°5 - Agence Val et Forêt - Secteur 5”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Agence Val et Forêt - Secteur 6
Description du marché:
“Lot n°6 - Agence Val et Forêt - Secteur 6”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Agence Val et Forêt - Secteur 7
Description du marché:
“Lot n°7 - Agence Val et Forêt - Secteur 7”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Agence Val et Forêt - Secteur 8
Description du marché:
“Lot n°8 - Agence Val et Forêt - Secteur 8”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Agence Val et Forêt - Secteur 9
Description du marché:
“Lot n°9 - Agence Val et Forêt - Secteur 9”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 - Agence Val et Forêt - Secteur 10
Description du marché:
“Lot n°10 - Agence Val et Forêt - Secteur 10”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 - Agence Loire et Sologne - Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°11 - Agence Loire et Sologne - Secteur 1”
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 - Agence Loire et Sologne - Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°12 - Agence Loire et Sologne - Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 - Agence Loire et Sologne - Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°13 - Agence Loire et Sologne - Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot n°14 - Agence du Giennois- Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°14 - Agence du Giennois- Secteur 1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot n°15 - Agence du Giennois- Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°15 - Agence du Giennois- Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot n°16 - Agence du Giennois- Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°16 - Agence du Giennois- Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot n°17 - Agence du Giennois- Secteur 4
Description du marché:
“Lot n°17 - Agence du Giennois- Secteur 4”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot n°18 - Agence du Giennois- Secteur 5
Description du marché:
“Lot n°18 - Agence du Giennois- Secteur 5”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot n°19 - Agence du Giennois- Secteur 6
Description du marché:
“Lot n°19 - Agence du Giennois- Secteur 6”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot n°20 - Agence du Giennois- Secteur 7
Description du marché:
“Lot n°20 - Agence du Giennois- Secteur 7”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot n°21 - Agence du Giennois- Secteur 8
Description du marché:
“Lot n°21 - Agence du Giennois- Secteur 8”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot n°22 - Agence du Giennois- Secteur 9
Description du marché:
“Lot n°22 - Agence du Giennois- Secteur 9”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot n°23 - Agence du Montargois- Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°23 - Agence du Montargois- Secteur 1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot n°24 - Agence du Montargois- Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°24 - Agence du Montargois- Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot n°25 - Agence du Montargois- Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°25 - Agence du Montargois- Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Lot n°26 - Agence du Montargois- Secteur 4 - réservé
Description du marché:
“Lot n°26 - Agence du Montargois- Secteur 4 - réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-02 09:00:00 📅
Lieu:
“Logemloiret”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national: 34214395500017
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Cs 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PASQUET Olivier
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490119 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490119 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article R2132-6 du Code de la Commande Publique, il ne sera répondu à aucune demande de renseignement complémentaire...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 495619
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-388931 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - Marché d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères
Numéro de référence: 2024-M0022
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères pour la patrimoine de LogemLoiret sur les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Agence Val et Forêt - Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°1 - Agence Val et Forêt - Secteur 1”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 29 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Pour les lots des patrimoines des agences de Loire et Sologne et du Montargois : Le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter du 01/10/2024 et...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Agence Val et Forêt - Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°2 - Agence Val et Forêt - Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Agence Val et Forêt - Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°3 - Agence Val et Forêt - Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - Agence Val et Forêt - Secteur 4
Description du marché:
“Lot n°4 - Agence Val et Forêt - Secteur 4”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - Agence Val et Forêt - Secteur 5
Description du marché:
“Lot n°5 - Agence Val et Forêt - Secteur 5”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - Agence Val et Forêt - Secteur 6
Description du marché:
“Lot n°6 - Agence Val et Forêt - Secteur 6”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 - Agence Val et Forêt - Secteur 7
Description du marché:
“Lot n°7 - Agence Val et Forêt - Secteur 7”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 - Agence Val et Forêt - Secteur 8
Description du marché:
“Lot n°8 - Agence Val et Forêt - Secteur 8”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 - Agence Val et Forêt - Secteur 9
Description du marché:
“Lot n°9 - Agence Val et Forêt - Secteur 9”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 - Agence Val et Forêt - Secteur 10
Description du marché:
“Lot n°10 - Agence Val et Forêt - Secteur 10”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 - Agence Loire et Sologne - Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°11 - Agence Loire et Sologne - Secteur 1”
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 - Agence Loire et Sologne - Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°12 - Agence Loire et Sologne - Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 - Agence Loire et Sologne - Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°13 - Agence Loire et Sologne - Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot n°14 - Agence du Giennois- Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°14 - Agence du Giennois- Secteur 1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot n°15 - Agence du Giennois- Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°15 - Agence du Giennois- Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot n°16 - Agence du Giennois- Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°16 - Agence du Giennois- Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot n°17 - Agence du Giennois- Secteur 4
Description du marché:
“Lot n°17 - Agence du Giennois- Secteur 4”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot n°18 - Agence du Giennois- Secteur 5
Description du marché:
“Lot n°18 - Agence du Giennois- Secteur 5”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot n°19 - Agence du Giennois- Secteur 6
Description du marché:
“Lot n°19 - Agence du Giennois- Secteur 6”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot n°20 - Agence du Giennois- Secteur 7
Description du marché:
“Lot n°20 - Agence du Giennois- Secteur 7”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot n°21 - Agence du Giennois- Secteur 8
Description du marché:
“Lot n°21 - Agence du Giennois- Secteur 8”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot n°22 - Agence du Giennois- Secteur 9
Description du marché:
“Lot n°22 - Agence du Giennois- Secteur 9”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Lot n°23 - Agence du Montargois- Secteur 1
Description du marché:
“Lot n°23 - Agence du Montargois- Secteur 1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lot n°24 - Agence du Montargois- Secteur 2
Description du marché:
“Lot n°24 - Agence du Montargois- Secteur 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lot n°25 - Agence du Montargois- Secteur 3
Description du marché:
“Lot n°25 - Agence du Montargois- Secteur 3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Lot n°26 - Agence du Montargois- Secteur 4 - réservé
Description du marché:
“Lot n°26 - Agence du Montargois- Secteur 4 - réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-02 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-02 09:00:00 📅
Lieu:
“Logemloiret”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national: 34214395500017
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Cs 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PASQUET Olivier
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1490119 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1490119 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article R2132-6 du Code de la Commande Publique, il ne sera répondu à aucune demande de renseignement complémentaire...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 495619
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-388931 (2024-06-28)
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