PARC AUTOMOBILE - PARIS TERRES D'ENVOL (93) FOURNITURE D'UN VEHICULE D'INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE 3,5T
Paris Terres d'Envol
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché est la fourniture d'un véhicule de type fourgon utilitaire, son aménagement avec les équipements dédiés à la réalisation d'inspection télévisée des réseaux des eaux usées, pluviales et unitaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PARC AUTOMOBILE - PARIS TERRES D'ENVOL (93) FOURNITURE D'UN VEHICULE D'INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE 3,5T
Numéro de référence: EPT 2411
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché est la fourniture d'un véhicule de type fourgon utilitaire, son aménagement avec...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 287 831 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1451723
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché est la fourniture d'un véhicule de type fourgon utilitaire, son aménagement avec...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Adresse postale: Territoire de l'Ept
Code postal: 93601
Ville: Aulnay-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères sont énoncés dans le Règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont énoncés dans le Règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Les critères sont énoncés dans le Règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris terres d'envol
Numéro d'enregistrement national: 20005809700011
Adresse postale: Bp 10018
Code postal: 93601
Commune postale: Aulnay Sous Bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESCHIZZA Bruno
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: 0148170280 📞
URL: https://www.paristerresdenvol.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451723 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451723 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 1178400
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-220564 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PARC AUTOMOBILE - PARIS TERRES D'ENVOL (93) FOURNITURE D'UN VEHICULE D'INSPECTION TELEVISEE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE 3,5T
Numéro de référence: EPT 2411
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché est la fourniture d'un véhicule de type fourgon utilitaire, son aménagement avec...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Valeur estimée hors TVA: 287 831 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1451723
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objet du marché est la fourniture d'un véhicule de type fourgon utilitaire, son aménagement avec...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Adresse postale: Territoire de l'Ept
Code postal: 93601
Ville: Aulnay-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 3 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères sont énoncés dans le Règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères sont énoncés dans le Règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Les critères sont énoncés dans le Règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris terres d'envol
Numéro d'enregistrement national: 20005809700011
Adresse postale: Bp 10018
Code postal: 93601
Commune postale: Aulnay Sous Bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESCHIZZA Bruno
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: 0148170280 📞
URL: https://www.paristerresdenvol.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451723 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451723 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 1178400
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-220564 (2024-04-12)
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