La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en situation de handicap, dans le cadre des animations offertes chaque année par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à l'occasion de l'automne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
Avis de marché (2024-05-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de prestations de bals avec orchestre destinés aux personnes âgées parisiennes
Numéro de référence: Bals_automne
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en situation de handicap, dans le cadre des animations offertes chaque année par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à l'occasion de l'automne.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en situation de handicap, dans le cadre des animations offertes chaque année par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à l'occasion de l'automne.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'UN (01) an à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'UN (01) an à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum UNE (01) fois, pour une période d'UN (01) an.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : apprécié sur la qualité des prestations proposées sur la base notamment des éléments fournis dans l'annexe n°1 relative aux caractéristiques techniques des bals avec orchestre et des liens internet vidéo fournis par le soumissionnaire.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.”
“Conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande...”
Conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Le nombre de bals commandés pourra varier dans les limites suivantes :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 20.
Ce marché ne prévoit pas de montant minimum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0144594400📞
Fax: +33 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0144594400📞
Fax: +33 0144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),
pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),
pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de L'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-327307 (2024-05-31)