Organisation de prestations de bals avec orchestre destinés aux personnes âgées parisiennes
Centre d'action sociale de la ville de Paris
La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en situation de handicap, dans le cadre des animations offertes chaque année par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à l'occasion de l'automne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres › Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de prestations de bals avec orchestre destinés aux personnes âgées parisiennes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : apprécié sur la qualité des prestations proposées sur la base notamment des éléments fournis dans l'annexe n°1 relative aux caractéristiques techniques des bals avec orchestre et des liens internet vidéo fournis par le soumissionnaire.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'action sociale de la ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sous-direction des ressources Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 Boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dsolsaachats@paris.fr 📧
Téléphone: 0144671550 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-327307 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de prestations de bals avec orchestre destinés aux personnes âgées parisiennes
Numéro de référence:
BALS_AUTOMNE
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation, en après-midi, de prestations de bals avec orchestre à l'intention des Parisiens âgés et/ou en situation de handicap, dans le cadre des animations offertes chaque année par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à l'occasion de l'automne.
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Produits/services: Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux 📦
Description
Identifiant interne:
BALS_AUTOMNE
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est passé pour une durée d'UN (01) an à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum UNE (01) fois, pour une période d'UN (01) an.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : apprécié sur la qualité des prestations proposées sur la base notamment des éléments fournis dans l'annexe n°1 relative aux caractéristiques techniques des bals avec orchestre et des liens internet vidéo fournis par le soumissionnaire.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché à procédure adaptée passé en application des articles L.2123-1 2 et R.2123-1 3 (MAPA Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé) du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'action sociale de la ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
26750004902888
Département: Sous-direction des ressources Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 Boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dsolsaachats@paris.fr 📧
Téléphone: 0144671550 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Le nombre de bals commandés pourra varier dans les limites suivantes :
Minimum annuel : 0
Maximum annuel : 20.
Ce marché ne prévoit pas de montant minimum.
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Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja),
pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de L'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-327307 (2024-05-31)
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