Il s'agira de prestation de service d'agence de voyage et services associés (hébergement, excursion…) dans le cadre des déplacements des abonnés du service intergénérationnel effectués en France, en Europe, et à l'étranger pour les années 2024 à 2028. Lieu(x) d'exécution : Divers sites en fonction des lots et des destinations choisies (France-Europe-International ). Marche Public passé en procédure formalisée. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec des minimums et des maximums fixés en quantités. La rémunération du présent accord-cadre se fera sur la base de prix unitaires mentionnés dans l'offre par application des prix unitaires du BPU et du catalogue avec le(s) tarif(s) public(s) que le titulaire propose et sur lesquels il sera fait application du taux de remise précisé au bordereau des prix unitaires. Le détail précis des séjours demandés au BPU est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun à tous les lots et dans les fiches descriptives propre à chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de circuits et séjours au bénéfice des abonnés du service Intergénérationnel de la Ville de Colombes pour les années 2024 à 2028
Reference number: 24FS-CP-1106-M
Brève description:
“Il s'agira de prestation de service d'agence de voyage et services associés (hébergement, excursion…) dans le cadre des déplacements des abonnés du service...”
Brève description
Il s'agira de prestation de service d'agence de voyage et services associés (hébergement, excursion…) dans le cadre des déplacements des abonnés du service intergénérationnel effectués en France, en Europe, et à l'étranger pour les années 2024 à 2028.
Lieu(x) d'exécution : Divers sites en fonction des lots et des destinations choisies (France-Europe-International ).
Marche Public passé en procédure formalisée.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec des minimums et des maximums fixés en quantités.
La rémunération du présent accord-cadre se fera sur la base de prix unitaires mentionnés dans l'offre par application des prix unitaires du BPU et du catalogue avec le(s) tarif(s) public(s) que le titulaire propose et sur lesquels il sera fait application du taux de remise précisé au bordereau des prix unitaires.
Le détail précis des séjours demandés au BPU est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun à tous les lots et dans les fiches descriptives propre à chaque lot
1️⃣
Description du marché:
“Séjour détente pieds dans l'eau de 12 à 15 jours à Costa Brava ( Espagne)
Durée : 15 jours / 14 nuits”
Informations complémentaires:
“Pour les prestations de 2024 relatives aux lots 1, et 2 elle débuteront dès la notification de l'accord cadre par le pouvoir adjudicateur.
Minimum de...”
Informations complémentaires
Pour les prestations de 2024 relatives aux lots 1, et 2 elle débuteront dès la notification de l'accord cadre par le pouvoir adjudicateur.
Minimum de participants 35
Maximum de participants 60
Estimation nombre de participants : 55
Localisation géographique : Espagne ( Europe)
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de voyages📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des fiches descriptives
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Considérations environnementales dans le cadre de l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Circuit à Malte ( Espagne)
Durée : 8 jours/7 nuits”
Informations complémentaires:
“Pour les prestations de 2024 relatives au lot 2, elles débuteront dès la notification de l'accord cadre par le pouvoir adjudicateur.
Minimum de participants...”
Informations complémentaires
Pour les prestations de 2024 relatives au lot 2, elles débuteront dès la notification de l'accord cadre par le pouvoir adjudicateur.
Minimum de participants : 35
Maximum de Participants : 60
Estimation nombre de participants : 45
Localisation géographique : Espagne ( Europe)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Séjour randonneurs de 8 jours à moins de 800 km de Colombes
Durée :8 jours/7 nuits
France”
Informations complémentaires:
“Pour les prestation relatives au lot 3, elles débuteront à partir de janvier 2025 .
Minimum de participants : 35
Maximum de Participants : 60
Estimation...”
Informations complémentaires
Pour les prestation relatives au lot 3, elles débuteront à partir de janvier 2025 .
Minimum de participants : 35
Maximum de Participants : 60
Estimation nombre de participants : 50
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“mini séjour de 3 jours”
Informations complémentaires:
“Pour les prestation relatives au lot 4, elles débuteront à partir de janvier 2025 .
Minimum de participants : 35
Maximum de Participants : 60
Estimation...”
Informations complémentaires
Pour les prestation relatives au lot 4, elles débuteront à partir de janvier 2025 .
Minimum de participants : 35
Maximum de Participants : 60
Estimation nombre de participants : 50
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“mini séjour de 4 jours” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-30 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Colombes, Place de la République, 92700 Colombes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et...”
Liste et brève description des conditions
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du code de la commande publique :
- Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail (ou imprimé Dc 1)
- Un extrait Kbis datant de moins de trois mois
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
En cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre : Les candidats devront remettre le formulaire Dc4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant.
Les formulaires Cerfa (Dc1, Dc2 et Dc4) sont disponibles sur le site : www.economie.gouv.fr, rubrique : marchés publics - formulaires : formulaires d'aide à la passation et l'exécution).
Prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
En cas de candidature en groupement : Chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents demandés. Conformément à l'article R. 2142-3 du Code de la commande publique, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement sera globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution de l'accord-cadre.
En cas de sous-traitance : Chaque sous-traitant doit fournir l'ensemble des documents demandés.
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
1....”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis...”
Liste et brève description des critères de sélection
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. Les attestations d'assurance « responsabilité civile professionnelle »
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 187994
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-261571 (2024-04-29)
Avis d'attribution de marché (2024-12-13) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240051
Date de conclusion du contrat: 2024-08-07 📅
Titre: Séjour détente de 12 à 15 jours en Europe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 334160.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: F v h international travel sarl
Numéro d'enregistrement national: 1445442-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue Jean Roisin
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@tibo-tours.com📧
Téléphone: 0320145640📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 270007.32 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1445442-1-2-1
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53046.68 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alba voyages
Numéro d'enregistrement national: 1445442-1-4-1
Adresse postale: 2 Rue Georges Dromigny
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: jlwery@procars.com📧
Téléphone: 01 60 58 58 10📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55766.68 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1445442-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48406.68 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Teralis chateau de collonges
Numéro d'enregistrement national: 1445442-1-6-1
Adresse postale: 2200 route de Châteauneuf de Galaure
Code postal: 26260
Commune postale: Saint Donat sur l''Herbasse
Région: Drôme🏙️
Courrier électronique: collonges@teralis.fr📧
Téléphone: 0475454455📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 5972
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
“Le marché est conclu avec montant minimum et un montant maximum en quantité par lot sur la durée totale du marché en application de l'article R. 2162-4-2°...”
Le marché est conclu avec montant minimum et un montant maximum en quantité par lot sur la durée totale du marché en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7E159E16-E3CE-365B-457467087D0A1399
Région: Val-d’Oise🏙️
Source: OJS 2024/S 244-769644 (2024-12-13)