Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement...) du site Internet de l'Anses.
Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses)
Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement)...) du site Internet de l'Anses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de développement de l'internet › Services de développement des applications client internet ou intranet
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement...) du site Internet de l'Anses.
Numéro de référence: 24FCS005
Brève description:
“Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement)...) du site Internet de l'Anses.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement des applications client internet ou intranet 📦
Description
Identifiant interne: 24FCS005
Titre: Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement)...) du site Internet de l'Anses.
Description du marché:
“Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement...) du site Internet de l'Anses. Contrat cadre individuel...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement des applications client internet ou intranet 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires:
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Confère règlement de la consultation”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent le cas échéant dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses)
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Adresse postale: Rue Pierre et Marie Curie 14
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470476&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470476&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom: Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer leur soumission par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'Anses qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis techniques.
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 062-184477 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement...) du site Internet de l'Anses.
Numéro de référence: 24FCS005
Brève description:
“Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement)...) du site Internet de l'Anses.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement des applications client internet ou intranet 📦
Description
Identifiant interne: 24FCS005
Titre: Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement)...) du site Internet de l'Anses.
Description du marché:
“Optimisation technique et éditoriale (fonctionnalités, intégration, accessibilité, référencement...) du site Internet de l'Anses. Contrat cadre individuel...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement des applications client internet ou intranet 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires:
“ouverture des offres non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Confère règlement de la consultation”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent le cas échéant dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses)
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Adresse postale: Rue Pierre et Marie Curie 14
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: jean-luc.mellet@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149773830 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470476&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2470476&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom: Les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises (DCE) et déposer leur soumission par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'Anses qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis techniques.
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 062-184477 (2024-03-26)
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