Nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes
CSTB
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ?- • CSTB
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
| 2024-02-08 | Avis de marché |
| 2024-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Adresse postale: 11, rue Henri PICHERIT
Code postal: 44323
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Date de fin: 2026-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 45
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: VOIR RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert lancé en procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cstb
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-05 14:00:00 📅
Lieu: CSTB
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-27 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cstb
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction achats et engagements
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - BP 02
Code postal: 77421
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mansour.djerroud@cstb.fr 📧
Téléphone: +33 164688288 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cstb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-076174 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes
Numéro de référence:
24R010
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
24R010
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux tertiaires du site du CSTB de Nantes
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Adresse postale: 11, rue Henri PICHERIT
Code postal: 44323
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Date de fin: 2026-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois, reconductible tacitement trois fois par période successive de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de soixante (60) mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 45
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: VOIR RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert lancé en procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cstb
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-05 14:00:00 📅
Lieu: CSTB
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-02-27 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cstb
Numéro d'enregistrement national:
77568822900027
Département: Direction achats et engagements
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - BP 02
Code postal: 77421
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mansour.djerroud@cstb.fr 📧
Téléphone: +33 164688288 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cstb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 026-076174 (2024-02-02)
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Description des options:
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert lancé en procédure adaptée (MAPA)
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Pouvoir adjudicateur
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: sans objet
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 76174-2024
Source: OJS 2024/S 029-086512 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois, reconductible tacitement deux fois par période successive de douze (12) mois chacune, soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert lancé en procédure adaptée (MAPA)
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Pouvoir adjudicateur
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: sans objet
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert lancé en
procédure adaptée (MAPA)
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Nombre maximal de renouvellements: 2
Informations relatives aux délais de recours : sans objet
Description des options: Le marché est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24)
mois, reconductible tacitement deux fois par période successive de douze (12) mois chacune,
soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois
Les informations suivantes sont à corriger :
- Principales caractéristiques de la procédure (2.1)
- Valeur (2.1.3 et 5.1.5)
- Renouvellement (5.1.4)
- Conditions du marché public (5.1.12) et notamment Informations relatives aux délais de recours
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 76174-2024
Source: OJS 2024/S 029-086512 (2024-02-08)
Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-11 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-11 14:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-04 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Activité principale
Environnement
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: la date limite de réception des offres est décalée au lundi 11 mars 2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-04 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 76174-2024
Source: OJS 2024/S 046-134785 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-11 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-11 14:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-04 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Activité principale
Environnement
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: la date limite de réception des offres est décalée au lundi 11 mars 2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-04 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est décalée au lundi 11 mars 2024 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 76174-2024
Source: OJS 2024/S 046-134785 (2024-03-04)
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