Nettoyage des locaux du Cned
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Nettoyage des locaux du Cned
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du Cned
Numéro de référence: 2024DG32
Brève description:
“Nettoyage des locaux du Cned”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Description du marché:
“Nettoyage des locaux du site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 155 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 163 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Moyens organisationnels
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 43 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 44 600 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 47 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 30 900 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 32 500 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 42 300 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 41 900 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 41 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 44 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin
Description du marché:
“Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 4 100 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : Projet d'organisation du chantier (35%) Modes opératoires (65 %)
Critère de qualité (pondération): 16
6
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro
Description du marché:
“Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 6 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 6 600 euros HT - sur sa 2ème période de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-673334 (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du Cned
Numéro de référence: 2024DG32
Brève description:
“Nettoyage des locaux du Cned”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Description du marché:
“Nettoyage des locaux du site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 155 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 163 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Moyens organisationnels
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 43 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 44 600 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 47 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 30 900 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 32 500 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 42 300 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 41 900 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS
Description du marché:
“Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 41 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 44 000 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin
Description du marché:
“Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 4 100 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : Projet d'organisation du chantier (35%) Modes opératoires (65 %)
Critère de qualité (pondération): 16
6
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro
Description du marché:
“Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro”
Informations complémentaires:
“Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 6 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 6 600 euros HT - sur sa 2ème période de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-673334 (2024-10-31)
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