Nettoyage des locaux du Cned

Centre national d'enseignement à distance (CNED)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-31.

Qui ?

• Centre national d'enseignement à distance (CNED)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-31	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du Cned
Numéro de référence: 2024DG32
Brève description: Nettoyage des locaux du Cned
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Description du marché: Nettoyage des locaux du site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 155 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 163 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 172 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 181 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 671 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 220 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 225 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 235 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 250 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 930 000 euros HT

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Moyens organisationnels
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 43 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 48 500 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 51 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 189 300 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 110 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 380 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 44 600 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 47 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 49 600 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 52 200 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 193 400 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 30 900 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 32 500 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 34 300 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 36 100 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 133 800 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 60 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 300 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 42 300 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 44 800 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 47 200 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 174 300 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 41 900 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 44 100 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 46 500 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 172 500 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 41 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 44 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 46 400 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 49 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 181 100 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin
Description du marché: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin
Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 4 100 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 4 900 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 18 900 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 10 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 12 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 15 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 20 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 57 000 euros HT

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation prévisionnelle dont : Projet d'organisation du chantier (35%) Modes opératoires (65 %)
Critère de qualité (pondération): 16
6
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro
Description du marché:

Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro

Informations complémentaires:

Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 6 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 6 600 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 7 300 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 8 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 27 900 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 15 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 17 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 22 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 73 000 euros HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés/du plan de sauvegarde si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices

Capacité technique et professionnelle

- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé) - Effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années - Indications des compétences des responsables et exécutants de la prestation.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549493632 📞
URL: http://www.cned.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643255&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 (0)549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-673334 (2024-10-31)

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