Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Ville de Bussy-Saint-Georges
Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy-Saint-Georges
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bussy-Saint-Georges
Numéro d'enregistrement national:
Département: 77600
Adresse postale: 4 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 77600
Commune postale: Ville de Bussy-Saint-Georges
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: 0187947708 📞
URL: https://www.bussysaintgeorges.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1713547428533 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1713547428533 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-241166 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Numéro de référence:
2024-020
Brève description:
Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne:
2024-020
Titre: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy-Saint-Georges
Description du marché:
Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy-Saint-Georges
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bussy-Saint-Georges
Numéro d'enregistrement national:
21770058200018
Département: 77600
Adresse postale: 4 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 77600
Commune postale: Ville de Bussy-Saint-Georges
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service de la commande publique
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: 0187947708 📞
URL: https://www.bussysaintgeorges.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1713547428533 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1713547428533 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-241166 (2024-04-19)
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de la Consultation
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1714135691449 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1714135691449 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte: modification de la Date limite de remise des offres: prolongation au 24/05/2024
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-26 📅
Autres informations complémentaires
modification de la Date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e38489c-5fad-4691-8484-4a3a6b5770d7-01
Source: OJS 2024/S 084-252495 (2024-04-26)
Objet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de la Consultation
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1714135691449 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1714135691449 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte: modification de la Date limite de remise des offres: prolongation au 24/05/2024
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-26 📅
Autres informations complémentaires
modification de la Date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e38489c-5fad-4691-8484-4a3a6b5770d7-01
Source: OJS 2024/S 084-252495 (2024-04-26)
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