Modification d'un prototype de centrale solaire à Thémis

CNRS Délégation Occitanie Est

L’objet de cet appel d’offres est de réaliser les prestations nécessaires à la modification du prototype existant de centrale solaire et à l’installation dans sa nouvelle configuration. Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation. Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet européen Powder-to-Power financé par le programme Horizon Europe pour la recherche et l’innovation de l’union européenne sous le Grant Agreement n°1011122347.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• REMCOBCN S.L

Qui ?

• CNRS Délégation Occitanie Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'installation de machines et d'équipements › Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-14	Avis de marché
2024-04-03	Avis de marché
2024-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Modification d'un prototype de centrale solaire à Thémis
Numéro de référence: 2024-PROMES-08
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-PROMES-08
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:

Conditions de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d’exécution du marché. Pour effectuer la visite, les candidats doivent contacter par mail : Alex Le Gal (alex.legal@promes.cnrs.fr). NB : Cette adresse mail ne doit être utilisée que pour fixer une date de visite. Plusieurs dates de visites seront proposées. Les candidats indiqueront parmi les dates proposées celle ayant leur préférence. Les candidats sont informés individuellement par le CNRS de la date de visite. Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 2 par candidat. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) en utilisant le module de questions de la plate-forme uniquement. Aucune réponse orale à des questions écrites ne sera donnée lors de la visite. Les offres remises par les candidats qui n’ont pas effectué la visite obligatoire seront jugées irrégulières, sous réserve que le candidat ne soit pas en mesure de prouver qu’il avait une parfaite connaissance des lieux (ex : visite réalisée dans le cadre d’un précédent appel d’offres). Le CNRS tiendra un registre de participation à la visite des lieux signé par les entreprises, qui fera foi pour prouver la participation de chacun des candidats.

Informations complémentaires

Conditions de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est :
- Soit remise en mains propres contre récépissé,
- Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d’exécution du marché.
Pour effectuer la visite, les candidats doivent contacter par mail : Alex Le Gal (alex.legal@promes.cnrs.fr).
NB : Cette adresse mail ne doit être utilisée que pour fixer une date de visite.
Plusieurs dates de visites seront proposées.
Les candidats indiqueront parmi les dates proposées celle ayant leur préférence. Les candidats sont informés individuellement par le CNRS de la date de visite.
Le nombre de personnes maximum pouvant se présenter à la visite est de 2 par candidat.
Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via la plate-forme de dématérialisation des achats (PLACE) en utilisant le module de questions de la plate-forme uniquement. Aucune réponse orale à des questions écrites ne sera donnée lors de la visite.
Les offres remises par les candidats qui n’ont pas effectué la visite obligatoire seront jugées irrégulières, sous réserve que le candidat ne soit pas en mesure de prouver qu’il avait une parfaite connaissance des lieux (ex : visite réalisée dans le cadre d’un précédent appel d’offres).
Le CNRS tiendra un registre de participation à la visite des lieux signé par les entreprises, qui fera foi pour prouver la participation de chacun des candidats.

Adresse postale: Thémis Solaire Innovation
86, route de Thémis
Code postal: 66120
Ville: Targassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Expérience de l'entreprise
Planning de réalisation détaillé
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir le Règlement de la Consultation (RC)
Ville: Targasonne

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Département: Hérault
Adresse postale: 1919 Route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SFAC Pôle Achats
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613434 📞
URL: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496361&orgAcronyme=f2h 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: 1011122347
Code du programme de financement de l'UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-158713 (2024-03-14)

Avis de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres repoussée au 22/04/2024 12:00:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-29 📅
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des offres et des candidatures repoussée
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 158713-2024
Source: OJS 2024/S 067-198974 (2024-04-03)

Avis d'attribution de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 384042.36 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Voir le règlement de la Consultation (RC)

Les éléments sont expliqués dans le règlement de consultation.

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2028675Modification d'un prototype de centrale solaire à Thémis
Date de conclusion du contrat: 2024-06-27 📅
Titre: Modification d'un prototype de centrale solaire à Thémis
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 384042.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de REMCOBCN S.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Remcobcn s.l
Nom et adresse du contractant
Nom: Remcobcn s.l
Numéro d'enregistrement national: ESB60321064
Code postal: 08600
Commune postale: berga
Région: Barcelona 🏙️
Pays: Espagne 🇪🇸

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 34000

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 173 401 118 00604
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 141-439926 (2024-07-19)

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