Mise à disposition, hébergement, développement et maintenance du portail « Icitoyen » de Roannais Agglomération
Roannais Agglomération
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition, hébergement, développement et maintenance du portail « Icitoyen » de Roannais Agglomération
Numéro de référence: 2401020
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-52334
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Montant Ht du Bpu valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-24 14:00:00 📅
Lieu:
“Roanne”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Pouvoir(s) des personnes habilitées à...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Liste...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Cs 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NICOLIN Yves
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0477442950 📞
Fax: 0477442959 📠
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52334 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52334 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1171
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-290006 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition, hébergement, développement et maintenance du portail « Icitoyen » de Roannais Agglomération
Numéro de référence: 2401020
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-52334
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT/an L'accord-cadre est conclu pour une période initiale...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Montant Ht du Bpu valant devis de simulation
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-24 14:00:00 📅
Lieu:
“Roanne”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Pouvoir(s) des personnes habilitées à...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Liste...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Cs 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: NICOLIN Yves
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0477442950 📞
Fax: 0477442959 📠
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=52334 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=52334 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1171
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-290006 (2024-05-15)
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