Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
CH MONTAUBAN
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
| 2024-11-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel biomédical 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Montauban
Code postal: 82013
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-15 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Conformément au Dce
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conformément au Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch montauban
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100, rue Léon Cladel
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOSIN Céline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0563928960 📞
Fax: 0563928050 📠
URL: http://www.ch-montauban.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1405318 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1405318 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-150807 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Numéro de référence:
2024-02
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel biomédical 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1405318
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Montauban
Code postal: 82013
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-15 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Conformément au Dce
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conformément au Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch montauban
Numéro d'enregistrement national:
26820007800015
Adresse postale: 100, rue Léon Cladel
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TOSIN Céline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0563928960 📞
Fax: 0563928050 📠
URL: http://www.ch-montauban.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1405318 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1405318 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
791639
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-150807 (2024-03-12)
Avis d'attribution de marché (2024-11-12)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coûts liés à l'acquisition (consommation d'énergie, d'autres ressources...)
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Delmont sas c/o cvg medical
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 390 Av Du Mistral
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cvgmed@marketis.fr 📧
Téléphone: 9 51 51 30 30 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 150807-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 221-692339 (2024-11-12)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coûts liés à l'acquisition (consommation d'énergie, d'autres ressources...)
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20243240009001
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre:
DELMONT SAS C/O CVG MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Delmont sas c/o cvg medical
Numéro d'enregistrement national:
1405318-1-0-1
Adresse postale: 390 Av Du Mistral
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cvgmed@marketis.fr 📧
Téléphone: 9 51 51 30 30 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
60203
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 150807-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3A982BD7-AC1A-F8BB-EF555874D8B96A18
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
3A982BE8-E440-DFE9-F1C0126F5FAEB588
Source: OJS 2024/S 221-692339 (2024-11-12)
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