L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Numéro de référence: 2024-02
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mise à disposition de deux générateurs...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel biomédical📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mise à disposition de deux générateurs...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
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Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément au Dce” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément au Dce” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément au Dce” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 791639
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 791638
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-150807 (2024-03-12)
Avis d'attribution de marché (2024-11-12) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coûts liés à l'acquisition (consommation d'énergie, d'autres ressources...)
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20243240009001
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Mise à disposition de deux générateurs d'ultracision et fourniture du consommable associé pour le Centre Hospitalier de Montauban
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Delmont sas c/o cvg medical
Numéro d'enregistrement national: 1405318-1-0-1
Adresse postale: 390 Av Du Mistral
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cvgmed@marketis.fr📧
Téléphone: 9 51 51 30 30📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 60203
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3A982BD7-AC1A-F8BB-EF555874D8B96A18
Région: Haute-Garonne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3A982BE8-E440-DFE9-F1C0126F5FAEB588
Région: Haute-Garonne🏙️
Source: OJS 2024/S 221-692339 (2024-11-12)