Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement › Services d'enseignement par voie électronique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'enseignement par voie électronique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (anglais)
Description du marché: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (anglais)
Informations complémentaires:
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de mise en oeuvre (connexion plateforme)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et pédagogique : - Langues disponibles au catalogue ; Langue(s) de l'interface proposée(s) (8%) - Equipe projet dédiée (4%) - Approche pédagogique (structure et format des contenus, interactivité, animations multimédias, adaptions pour niveaux débutants ...), ressources pédagogiques associées, possibilités d'individualisation du parcours en fonction du positionnement et du projet de l'inscrit. Arborescence des activités (32%) - Test adaptatif d'entrée, des tests intermédiaires ou jalons équivalents, test final (16%) - Solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (16%) - Espace de démonstration indépendant pour intégration sur cned.fr (8%) - Fonctionnalités permettant de mesurer la progression des apprenants, solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (8%) - Modalités d'accompagnement des inscrits (8%)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique : - Modalités d'accès à la solution. Navigateurs supportant la solution (12%) - Modalités d'accompagnement proposées, dont formation des administrateurs et personnels du Cned, accompagnement pour la mise en production. (20%) - Assistance : accès au service de support technique, solution de gestion des incidents (20%) - Modalités d'hébergement de la solution informatique (12%) - Modalités de mise à jour de la plateforme et/ou de déploiement de nouvelles versions (12%) - Stratégie de sauvegarde des données (12%) - Fonctionnalités de l'interface d'administration déléguées au Cned (12%)
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (espagnol)
Description du marché: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (espagnol)
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Licence forfaitaire pour l'accès à une plateforme d'entrainement en LVE pour élèves de lycée, BTS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue générale
Description du marché: Licences individuelles pour adultes : langue générale
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-14 09:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493632 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2510496&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Numéro de référence:
2024DG02
Brève description:
Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement par voie électronique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (anglais)
Description du marché: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (anglais)
Informations complémentaires:
Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 8 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 3 700 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 2 900 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 20 400 euros HT
Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 13 200 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 5 600 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 7 600 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 30 900 euros HT
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Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned.
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Critère de qualité (nom): Délais de mise en oeuvre (connexion plateforme)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et pédagogique : - Langues disponibles au catalogue ; Langue(s) de l'interface proposée(s) (8%) - Equipe projet dédiée (4%) - Approche pédagogique (structure et format des contenus, interactivité, animations multimédias, adaptions pour niveaux débutants ...), ressources pédagogiques associées, possibilités d'individualisation du parcours en fonction du positionnement et du projet de l'inscrit. Arborescence des activités (32%) - Test adaptatif d'entrée, des tests intermédiaires ou jalons équivalents, test final (16%) - Solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (16%) - Espace de démonstration indépendant pour intégration sur cned.fr (8%) - Fonctionnalités permettant de mesurer la progression des apprenants, solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (8%) - Modalités d'accompagnement des inscrits (8%)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique : - Modalités d'accès à la solution. Navigateurs supportant la solution (12%) - Modalités d'accompagnement proposées, dont formation des administrateurs et personnels du Cned, accompagnement pour la mise en production. (20%) - Assistance : accès au service de support technique, solution de gestion des incidents (20%) - Modalités d'hébergement de la solution informatique (12%) - Modalités de mise à jour de la plateforme et/ou de déploiement de nouvelles versions (12%) - Stratégie de sauvegarde des données (12%) - Fonctionnalités de l'interface d'administration déléguées au Cned (12%)
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (espagnol)
Description du marché: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (espagnol)
Informations complémentaires:
Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 8 100 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 3 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 2 200 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 4 300 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 17 600 euros HT
Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 12 200 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 3 400 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 6 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 26 500 euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Licence forfaitaire pour l'accès à une plateforme d'entrainement en LVE pour élèves de lycée, BTS
Description du marché:
Licence forfaitaire pour l'accès à une plateforme d'entrainement en LVE pour élèves de lycée, BTS pour un volume estimé de 30 000 apprenants
Informations complémentaires:
Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 246 200 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 247 200 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 252 800 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 261 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 1 007 600 euros HT
Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 307 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 309 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 316 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 326 800 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 1 259 500 euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue générale
Description du marché: Licences individuelles pour adultes : langue générale
Informations complémentaires:
Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 68 500 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 69 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 74 500 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 83 700 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 295 700 euros HT
Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 102 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 103 600 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 111 900 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 125 600 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 443 900 euros HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1-3° à R 2123-7 du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-14 09:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
DUME ou imprimé DC1 (à défaut déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas prévus aux art L2141-1 à L2141-6 du code de la commande publique) et imprimé DC2 ; - Imprimé DC4 dit « déclaration de sous-traitance », le cas échéant ; - Copie du/des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire/en procédure de sauvegarde.
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Liste des principaux services réalisés au cours des trois dernières années (montant, date et destinataire public/privé)
- Effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années
- Indications des compétences des responsables et exécutants de la prestation.
- Politique de protection des données à caractère personnel.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des trois derniers exercices
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d'enregistrement national:
19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493632 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2510496&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Source: OJS 2024/S 072-214340 (2024-04-09)
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