MCH24_006_Accord cadre à bons de commande - Entretien des cours d'eau du Bassin Versant des Gardons
EPTB Gardons
L'accord cadre est composé de 4 lots répartis selon la nature des prestations et la répartition géographique : - 3 lots répartis de manière homogène sur le bassin versant des Gardons concernent les opérations de restauration forestière - et 1 lot sur la totalité du bassin versant concerne les opérations de gestion des atterrissements. Cf. CCTP et BP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LOT 4 - 2ème attributaire - PHILIP FRERES
- • LOT 4 - 3ème ATTRIBUTAIRE - SARL ARF
- • Lot N°01 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
- • Lot N°01 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
- • Lot N°02 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
- • Lot N°02 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
- • Lot N°02 - 3ème attributaire - PHILIP FRERES
- • Lot N°03 - 1er attributaire - PHILIP FRERES
- • Lot N°03 - 2ème attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
- • Lot N°03 - 3ème attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
- • Lot N°04 - 1er attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
| 2024-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MCH24_006_Accord cadre à bons de commande - Entretien des cours d'eau du Bassin Versant des Gardons
Numéro de référence: MCH24_006_ACBC
Brève description:
“L'accord cadre est composé de 4 lots répartis selon la nature des prestations et la répartition géographique : - 3 lots répartis de manière homogène sur...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 01 - Restauration forestière secteur Cévennes
Titre: Restauration forestière secteur Cévennes
Description du marché:
“Cf. CCTP et BP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02 - Restauration forestière secteur Piémont et Gardonnenque amont
Titre: Restauration forestière secteur Piémont et Gardonnenque amont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03 - Restauration forestière secteur Gardonnenque aval et Bas Gardon
Titre: Restauration forestière secteur Gardonnenque aval et Bas Gardon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Gestion des atterrissements du bassin versant complet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères d'attribution: Valeur technique des prestations (Cf. règlement de consultation) : Pondération 12 points. Prix des prestations (Cf. règlement de...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eptb gardons
Numéro d'enregistrement national: 25300271100021
Adresse postale: 6 avenue du Général Leclerc
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@les-gardons.fr 📧
Téléphone: +33 466217377 📞
URL: https://www.les-gardons.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lesgardons.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25935_1014544.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 083-251914 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MCH24_006_Accord cadre à bons de commande - Entretien des cours d'eau du Bassin Versant des Gardons
Numéro de référence: MCH24_006_ACBC
Brève description:
“L'accord cadre est composé de 4 lots répartis selon la nature des prestations et la répartition géographique : - 3 lots répartis de manière homogène sur...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 01 - Restauration forestière secteur Cévennes
Titre: Restauration forestière secteur Cévennes
Description du marché:
“Cf. CCTP et BP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02 - Restauration forestière secteur Piémont et Gardonnenque amont
Titre: Restauration forestière secteur Piémont et Gardonnenque amont
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03 - Restauration forestière secteur Gardonnenque aval et Bas Gardon
Titre: Restauration forestière secteur Gardonnenque aval et Bas Gardon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Gestion des atterrissements du bassin versant complet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères d'attribution: Valeur technique des prestations (Cf. règlement de consultation) : Pondération 12 points. Prix des prestations (Cf. règlement de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eptb gardons
Numéro d'enregistrement national: 25300271100021
Adresse postale: 6 avenue du Général Leclerc
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@les-gardons.fr 📧
Téléphone: +33 466217377 📞
URL: https://www.les-gardons.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lesgardons.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25935_1014544.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 083-251914 (2024-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations, évaluée sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés dans le règlement de consultation : Pondération : 12 points
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MCH24006 LOT1 1ER ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][607295]
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°01 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d'enregistrement national: 51483741800029
Code postal: 48160
Commune postale: Le collet de deze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 04
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][607295] pierre dehapiot - [999023] Lot num 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°02 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d'enregistrement national: 514837418
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][109061] sas philip freres - [999024] Lot num 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°03 - 1er attributaire - PHILIP FRERES
Numéro d'enregistrement national: 314752429
Code postal: 34270
Commune postale: Saint mathieu de treviers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][188743] environnement bois energie - [999025] Lot num 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°04 - 1er attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Numéro d'enregistrement national: 539741900000010
Code postal: 30110
Commune postale: Les salles du gardon
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 30000
Région: Gard 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Contact : EPTB GARDONS - Service des Marchés Publics”
Source: OJS 2024/S 234-733436 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations, évaluée sur la base du mémoire technique fourni avec l'offre selon les critères détaillés dans le règlement de consultation : Pondération : 12 points
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MCH24006 LOT1 1ER ATTRIBUTAIRE
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][607295]
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°01 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d'enregistrement national: 51483741800029
Code postal: 48160
Commune postale: Le collet de deze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 04
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][607295] pierre dehapiot - [999023] Lot num 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°02 - 1er attributaire - Groupement EURL PIT - SARL FARE
Numéro d'enregistrement national: 514837418
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][109061] sas philip freres - [999024] Lot num 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°03 - 1er attributaire - PHILIP FRERES
Numéro d'enregistrement national: 314752429
Code postal: 34270
Commune postale: Saint mathieu de treviers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: [1014544][offre][188743] environnement bois energie - [999025] Lot num 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Lot N°04 - 1er attributaire - Groupement ENVIRONNEMENT BOIS ENERGIE - SARL DIAZ - MARRON BTP
Numéro d'enregistrement national: 539741900000010
Code postal: 30110
Commune postale: Les salles du gardon
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 30000
Région: Gard 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Contact : EPTB GARDONS - Service des Marchés Publics”
Source: OJS 2024/S 234-733436 (2024-11-29)
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