(Marché réservé) Sortie des ordures conditionnées en conteneurs « ou en sacs poubelles » et maintenance des locaux vide-ordures et de stockage sur le patrimoine de la SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

Lot 01 - Secteur agence Centre ville - Bellecroix Lot 02 - Secteur agence Metz Borny Lot 03 - Secteur extérieur agence Metz Borny Lot 04 - Secteur Metz agence Patrotte - Woippy Lot 05 - Secteur Woippy agence Patrotte - Woippy Lot 06 - Secteur extérieur agence Patrotte - Woippy Lot 07 - Secteur agence Metz Sud Sablon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.

Qui ?

• SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: (Marché réservé) Sortie des ordures conditionnées en conteneurs « ou en sacs poubelles » et maintenance des locaux vide-ordures et de stockage sur le patrimoine de la SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro de référence: SORTIEOM20252028
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de poubelles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Description du marché: Secteur agence Centre ville - Bellecroix (Prix forfaitaires et Prix unitaires)
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot comporte 4 reconduction(s)null
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Description du marché: Secteur agence Metz Borny (Prix forfaitaires et Prix unitaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3
Description du marché: Secteur extérieur agence Metz Borny(Prix forfaitaires et Prix unitaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4
Description du marché: Secteur Metz agence Patrotte - Woippy (Prix forfaitaires et Prix unitaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5
Description du marché: Secteur Woippy agence Patrotte - Woippy (Prix forfaitaires et Prix unitaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6
Description du marché: Secteur extérieur agence Patrotte - Woippy (Prix forfaitaires et Prix unitaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7
Description du marché: Secteur agence Metz Sud Sablon (Prix forfaitaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-29 11:29:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-29 11:29:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national: 90878042200014
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508160 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508160 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Mise au point du marché Une mise au point du marché sera faite notamment si une différence importante de prix par site est remarquée dans le devis forfaitaire. Dans ce cas il sera demandé à l'attributaire de moduler la répartition entre les sites sans modifier le montant global

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national: 1550122
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461846 (2024-07-29)

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