Marché relatif à la restauration de l??uvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
ETS pub du mus d orsay mus Orangerie
Marché relatif à la restauration de l??uvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à la restauration de l??uvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché relatif à la restauration de l'oeuvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord: 2 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf.RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets pub du mus d orsay mus orangerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: EPMO 62 RUE DE LILLE
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: 0153851636 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite obligatoire prévue au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 174-536537 (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à la restauration de l??uvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Numéro de référence:
2024-246
Brève description:
Marché relatif à la restauration de l??uvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Description
Identifiant interne:
2021-246
Titre: Marché relatif à la restauration de l'oeuvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Marché relatif à la restauration de l'oeuvre de Gustave Courbet intitulée « Un enterrement à Ornans »
Informations complémentaires:
La langue utilisée est le français et la devise l'Euro.
Le candidat devra satisfaire aux conditions de participation: les restaurateurs dédiés aux prestations devront joindre une copie du diplôme, de l'habilitation, ou du titre validant les acquis de l'expérience conformément à l'article 13 du Décret n°2011-217 du 25 février 2011.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée ouverte services spécifiques. Marché non alloti comprenant deux tranches optionnelles.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf.RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé sur les ressources propres de l'établissement. le DPG est de 30 jours
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets pub du mus d orsay mus orangerie
Numéro d'enregistrement national:
18009244700010
Adresse postale: EPMO 62 RUE DE LILLE
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: 0153851636 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite obligatoire prévue au RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants :
- Le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.
- Le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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