Avis de marché (2024-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché relatif à l’entretien des espaces verts extérieurs du Parc d’ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV
Numéro de référence: 2024_ENT_007
Brève description:
“Marché relatif à l'entretien des espaces verts
extérieurs du Parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché d’entretien concerne la réalisation de prestations d’entretien des espaces extérieurs du parc d’Antin Résidences et de CPH ARCADE VYV.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'exécution des prestations s'effectue sur le patrimoine de Antin Résidences et CPH Arcade Vyv.”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché prend effet à compter du 1er janvier 2025, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra...”
Description des options
Le présent marché prend effet à compter du 1er janvier 2025, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra fin le 31 décembre 2025, soit pour une durée ferme d’un an. Le marché n’est pas reconductible.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
“La présente consultation est organisée selon un Appel d’Offres ouvert tel que définie à l’article L2124-2 et R21242 1° du Code de la Commande Publique, sous...”
La présente consultation est organisée selon un Appel d’Offres ouvert tel que définie à l’article L2124-2 et R21242 1° du Code de la Commande Publique, sous la forme d’un marché composite à prix unitaire. Il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire à prix unitaire appliqués aux quantités réellement exécutés et une partie correspondant à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un seul titulaire.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763.
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: +33 144325151📞 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763.
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763.
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-536704 (2024-09-04)